Attendu que Brigitte X..., souffrant d'une psychose maniaco-dépressive, a été hospitalisée, le 12 novembre 1992, dans une établissement psychiatrique privé, la clinique Y..., où elle a fait une première

Son épouse Brigitte travaillait à la poste de Connerré.

G : 11/ 00804 Mme Brigitte X... veuve Y...

de 1 300 000 euros, suivi de la séquestration du chauffeur de ce véhicule et de son accompagnateur ; que cette identification résulte de ce que deux fonctionnaires de police, l'un appartenant à la brigade

Jean-Pierre X... s'est énervé d'abord contre la porte du domicile de la gardienne, qui a ouvert pour éviter que la porte soit brisée ; Jean-Pierre X... s'est jeté sur elle, lui attrapant violemment le bras

[D] ne pouvait plus travailler avec les bras en l'air. Il ne faut donc plus lui faire faire de ramonage de cheminée.

[S] et l'association La Brigade d'Intervention Culturelle ont conclu, respectivement les 22 novembre 2023 et13 février 2024. L'ordonnance de clôture a été prononcée le 09 septembre 2025.

X... et Mme Brigitte X..., épouse Y... ont délivré congé à M.

[K] : * de restituer à Mme [T] les sculptures suivantes : - La gelée blanche, - Portrait de femme, - Homme bras levés sur socle, - Homme bras levés sans socle, * ou, à défaut, de justifier

condamner, en conséquence, au paiement d'une provision, l'arrêt, après avoir rappelé les termes du compte-rendu d'incident, selon lesquels, en sortant de l'avion, la passagère, qui portait un bébé dans les bras

Sur ce A l'appui de son recours, Madame Brigitte X... pointe des dysfonctionnements dans la gestion administrative par l'A. T. I.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller

Mme Brigitte X... gisait dans la cuisine, à gauche en entrant.

[U] [K] [Adresse 3] non comparant Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 SEPTEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Madame Brigitte

. ; "aux motifs que " le 2 octobre 2003, Eliane D..., épouse Y..., se présentait à la brigade de gendarmerie de Matignon (Côtes d'Armor) où elle exposait qu'à la suite d'une fracture du poignet, elle

de recherche et d'intervention (BRI) de Nice, agissant sur commission rogatoire du juge d'instruction saisi, ont mis en place un dispositif de surveillance au domicile de M.

J’ai attrapé [le requérant] par le bras droit pendant que [K.C.] l’attrapait pas le bras gauche. On a fait un contrôle par extension du bras de manière à l’amener au sol face à terre.