aux droits de la société Financière Sofal, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1999 par la cour d'appel d'Angers (1e chambre civile, section A), au profit de la société Bonnel

X..., licencié de la Fédération française de boxe française savate (la Fédération) et membre titulaire de l'équipe de France dans cette discipline, a été victime d'un accident de la circulation au Sénégal

La société Arlem et la SCI, ainsi que plusieurs des locataires de boxes, dont M.

X..." et de sa condamnation à réparer le dommage consécutif à l'ouverture des boxes pratiquée par l'huissier ; qu'en déclarant irrecevable comme constituant une demande nouvelle l'appel en garantie de

moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 décembre 2000), que le 30 juin 1995, les époux X... ont vendu à la société civile immobilière Les Peupliers (SCI) un terrain à bâtir et plusieurs boxes

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DEBOUTE HASHAS, BOXEUR PROFESSIONNEL, DE SON RECOURS CONTRE LA DECISION DE LA CAISSE PRIMAIRE, QUI

de " boxe pré-combat " organisée par le comité régional de boxe du Languedoc-Roussillon.

X..., loueur de boxes pour chevaux de selle, s'est rendue aux écuries de celui-ci et, en l'absence de M.

[C] a été engagé en qualité d'animateur sportif à la section boxe anglaise, le 1er novembre 2007, par l'association Red star club de [Localité 3] suivant un contrat de travail intermittent. 2.

de savate-boxe française et disciplines associées, et l'avis de M.

European Bloodstock Management (le preneur), qui exerce l'activité de courtage et d'élevage de chevaux, un ensemble de terrains et bâtiments comprenant une maison d'habitation, une longère avec onze boxes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Bourdon Albarit Borel Frical de son désistement

B... et comprenant des boxes à chevaux, dont certains lui étaient loués, alors, selon le moyen, "d'une part, que par application de l'article L. 13-8 du Code de l'expropriation, lorsqu'il existe une contestation

B... et comprenant des boxes à chevaux, dont certains lui étaient loués, alors, selon le moyen, "d'une part, que par application de l'article L. 13-8 du Code de l'expropriation, lorsqu'il existe une contestation

supposer, qu'ils lui aient été dénoncés sous une qualification erronée, ne constituent pas une autre infraction ; qu'en l'espèce actuelle, le fait de se rendre insolvable, et de ne pas restituer les boxes

premiers juges sont entrés en voie de relaxe (arrêt attaqué p. 6, alinéas 5 à 8 p. 7 alinéa 1); "alors qu'aux termes de l'article R. 236-36 du Code rural le "diamètre de l'orifice d'entrée des bosselles

E fait partie de l'équipe des partenaires d'entraînement du pôle France boxe INSEP depuis l8 mois.

être dispensés de contribuer à leur conservation et à leur entretien; que, dès lors qu'en l'espèce, ni les rampes d'accès destinées à la circulation des véhicules, ni l'escalier destiné à l'accès aux boxes