Codes de loi français

Article I

en fils métalliques. 28. 7EA 4, 30 Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé (préparation des armatures en ateliers, à l'exclusion de la mise en place des éléments sur les chantiers). 28. 7EC 4, 80 Boulonnerie

LEGIARTI000023420454

. ― Fabrication d'outillage électroportatif. 28.7 GA Boulonnerie, visserie décolletée. 28.7 LD Fabrication d'articles métalliques ménagers et ferblanterie. ― Repoussage des métaux en feuilles. 28.7 PC Fabrication de tuyaux métalliques

LEGIARTI000023420422

fils métalliques. 28.7EA 3,90 Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé (préparation des armatures en ateliers, à l'exclusion de la mise en place des éléments sur les chantiers). 28.7EC 5,40 Boulonnerie

LEGIARTI000026909531

fils métalliques. 28.7EA 3,80 Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé (préparation des armatures en ateliers, à l'exclusion de la mise en place des éléments sur les chantiers). 28.7EC 5,70 Boulonnerie

Article Annexe IIIb

6.3.3 Recouvrement en tissu 2 S 4.1.5 6.4 Corrosion a) Principes essentiels de chimie 1 S 4.2.1 b) Types de corrosion et leur identification 2 S 4.2.1 6.5 Fixations 6.5.1 Filetages 2 S 6.2.1 6.5.2 Boulons

Article Annexe

. ― Fabrication d'outillage électroportatif. 28. 7 EA Fabrication d'articles en fils métalliques. 28. 7 GA Boulonnerie, visserie décolletées. 28. 7 NB Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28. 7 PC Fabrication

Article Annexe

d'articles en fils métalliques 28. 7EA 3,80 Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé (préparation des armatures en ateliers, à l'exclusion de la mise en place des éléments sur les chantiers) 28. 7EC 5,10 Boulonnerie

Article ANNEXE

Fabrication d'emballages métalliques légers. 25. 93 Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts. 25. 93Z Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts. 25. 94 Fabrication de vis et de boulons

Article Annexe I

- Boulonner. - Riveter. - Souder électriquement. - Colles - Serre-joints - Pointes - Gabarit - Etc.

Article 223 a-II-1/15

Des portes de type équivalent peuvent être admises, à l'exclusion des portes constituées par des panneaux boulonnés ou des portes se fermant par la seule gravité ou par la seule action d'un poids.

Article Annexe

Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 25.92Z-Z Fabrication d'emballages métalliques légers. 25.93Z-A Fabrication d'articles en fils métalliques et de chaînes. 25.93Z-B Fabrication de ressorts. 25.94Z-Z Fabrication de vis et de boulons

Article TABLEAU A

Boulons de métal, corne cuir bouilli etc. (Fabricant de) pour son compte. Brocanteur en boutique ou magasin. Broches et cannelets pour la filature (Fabricant de) pour son compte. Broderies (Fabricant et marchand de) en détail.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

du cercle de perçage 132 mm Fentes dans la bride 4 trous de 19 mm de diamètre placés à égale distance sur le cercle de perçage et prolongés par une fente jusqu'au bord extérieur de la bride Épaisseur de la bride 14,5 mm au minimum Boulons

Article Annexe I

TRANSMISSION 6.1.5.a.6 Boulons de fixation desserrés ou manquants [Loc.] Mineure 6.1.5.b.6 Usure excessive des joints universels [Loc.]

Article Annexe IV

L'installation de ce dispositif doit être réalisée à l'aide de moyens de fixation non démontables (par exemple, des boulons de cisaillement).

Article Annexe IIIb

6.4 Corrosion a) Principes essentiels de chimie... 1 S4.2.1 1 S4.2.1 b) Types de corrosion et leur identification... 3 S4.2.1 2 S4.2.1 6.5 Fixations 6.5.1 Filetages 2 S6.2.2 2 S6.2.2 6.5.2 Boulons

LEGIARTI000041943116

dans le calcul de la stabilité oui article 11 de l'annexe 4 19.02.06 Nombres d'ouvertures dans les cloisons 19.02.07 Pas d'ouverture dans la cloison d'abordage Il est de la responsabilité du propriétaire ou de son représentant que les trappes boulonnées