Nom botanique de l'espèce importée (mention du cultivar ou de la variété), Nature du matériel végétal (1) : porte-greffes, greffons, boutures, plantes entières, Culture en conteneur : oui ou non, Nombre, Nom et adresse du fournisseur, Pays et région

Article Annexe

—

Critères généraux d'identification Essence (désignation botanique précise) : 2.2.

Article L332-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 40

Code de l'environnement

végétales et d'habitats en voie de disparition sur tout ou partie du territoire national ou présentant des qualités remarquables ; 2° La reconstitution de populations animales ou végétales ou de leurs habitats ; 3° La conservation des jardins botaniques

Article Annexe 2

—

Commission des conservatoires botaniques nationaux. Articles D. 416-7 et D. 416-8 du code de l'environnement. Commissions consultatives régionales pour la délivrance des attestations de capacité professionnelle : transport routier.

Article R623-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 49 > 17

Code de la propriété intellectuelle

des dispositions prévues à l'article R. 623-7, la dénomination, pour pouvoir être enregistrée, doit permettre d'identifier la variété par rapport à toute autre variété et d'éviter tout risque de confusion avec toute autre variété de la même espèce botanique

LEGIARTI000043940672

—

mentionnée à l'annexe 3 du décret n° 2020-371 du 30 mars 2020 précité 4 Gestion d'installations sportives couvertes et activité des centres de culture physique 5 Autres activités récréatives et de loisirs en salles couvertes 6 Gestion des jardins botaniques

Article 98 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 87

Code général des impôts, annexe III

timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours et n'étant pas destinés à avoir cours ; 2° Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique

Article 1394

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 51 > 61

Code général des impôts

Tels sont notamment : les jardins attenant aux bâtiments publics et hospices visés au 1° de l'article 1382 ; le jardin des plantes de Paris, les jardins botaniques des départements, leurs pépinières et celles faites au compte du Gouvernement par l'office

Article Annexe 1 aux articles R. 111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 87 > 04

Code du patrimoine

Archives de toute nature comportant des éléments de plus de cinquante ans d'âge, quel que soit leur support : 300. 13 a) Collections et spécimens provenant de collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie : 50 000. b) Collections présentant

Article 26

—

représentant de la propriété forestière privée du coeur ; -un représentant de la propriété forestière publique du coeur, nommé sur proposition du conseil départemental ; -les directeurs du muséum d'histoire naturelle de la Réunion et du conservatoire botanique

Article 1

—

officiel de contrôle ; - la mention de l'organisme officiel susvisé ou son code ; - le numéro d'agrément ; - le nom du fournisseur ; - le numéro individuel de série, de semaine ou de lot ; - la date de délivrance du document ; - le nom botanique

Article Annexe I

—

Composition : Les espèces correspondant aux noms botaniques figurant à l'annexe V sont utilisées dans la préparation des jus de fruits, des purées de fruits et des nectars de fruits portant la dénomination du fruit concerné ou le nom commun du produit

Article D113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 31 > 30

Code forestier (nouveau)

représentants des associations de protection de l'environnement agréées ; 59° Le président de la Fédération nationale des chasseurs ; 60° Le président de l'Assemblée générale du groupement d'intérêt public " ECOFOR " ; 61° Le président de la Société botanique

LEGIARTI000046246934

—

541-6-1 du code de l'environnement Comité national de l'initiative française pour les récifs coralliens Décret du 7 juillet 2000 portant création du comité de l'initiative française pour les récifs coralliens Commission des conservatoires botaniques

Article Annexe I

—

prébase, semences de base, semences certifiées, semences standard ou semences de variétés non encore officiellement inscrites (1) (2) telles qu'elles sont définies à l'article 2, et conditions auxquelles elles doivent répondre : Dénomination botanique

Article 7

—

BIOLOGIE VEGETALE ET TECHNOLOGIE DES INDUSTRIES CEREALIERES (Epreuve d'admissibilité n° 3 du concours externe) Biologie végétale : -divisions botaniques en famille, genres, espèces appliquées aux graminées. Notion de variétés.

Article Annexe

—

Commission des conservatoires botaniques nationaux. Article D. 416-7 du code de l'environnement. Commission des phares. Décret n° 82-419 du 18 mai 1982 fixant les attributions de la commission des phares.

Article Annexe 1

—

Connaissances de botanique et de techniques professionnelles agricoles ou horticoles : VII. ― Métiers de la présentation des collections Histoire des styles en France du Moyen Age à nos jours.

Article Annexe I (suite)

—

Sens 90 Territoire de Belfort Andelnans 90 Territoire de Belfort Argiésans 90 Territoire de Belfort Bavilliers 90 Territoire de Belfort Belfort 90 Territoire de Belfort Bermont 90 Territoire de Belfort Botans

Article ANNEXE

—

Argiésans. 90005 Auxelles-Bas. 90006 Auxelles-Haut. 90007 Banvillars. 90008 Bavilliers. 90009 Beaucourt. 90010 Belfort. 90011 Bermont. 90012 Bessoncourt. 90013 Bethonvilliers. 90014 Boron. 90015 Botans

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