A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JUIN 2023 La société Morou-Bennett

représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1991 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre), au profit : 18/ de la société anonyme Beugnet

Grands Travaux, la SNC Beugnet Grands Travaux et la société des Grands Travaux du Nord.

Savoie, Commissaire du gouvernement ; Sur les conclusions de la société "Cochery-Bourdin-Chaussée" et de la S.A "Beugnet" : Considérant que la société "Cochery-Bourdin-Chaussée" et la SA "Beugnet" ont

X... et a rejeté ses conclusions d'appel en garantie dirigées contre l'Etat et contre la société Beugnet-Aquitaine ; Considérant, en revanche, que la dépréciation de la propriété ci-dessus mentionnée,

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 DÉCEMBRE 2020 La société Résidence Château de Beugny

date du 10 juillet 1990 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté son déféré dirigé contre le marché conclu le 5 septembre 1989 entre le département de Seine-et-Marne et l'entreprise Beugnet

P... a été engagé, le 22 avril 2003, en qualité de menuisier poseur, par la société Bernet, laquelle a, le 20 mai 2013, été cédée à la société Altéa Confort, qui a repris l'ensemble des contrats de travail

annuler le jugement, en date du 6 septembre 1976, par lequel le Tribunal administratif de Dijon a rejeté sa demande tendant à déclarer l'Etat, la Société de l'autoroute Paris-Lyon et la Société anonyme Beugnet

payés afférents, - de condamner la société BEIGNETS BENTZ à payer les cotisations liées à sa qualité de salarié, - de condamner la société BEIGNETS BENTZ à lui payer une indemnité de 76 225 euros pour

relatif à la fusion des sociétés Nellcor Incorporated et Puritan-Bennett Corporation

Crampet; qu'il a assigné, pour concurrence déloyale et contrefaçon résultant de la commercialisation de la production viticole sous les noms de Château Roquetaillade la Grange et Château Roquetaillade le Bernet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Beugnet", société anonyme, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Beugnet, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Beugnet, dont le siège est ...

décision du 22 décembre 2021 par laquelle le maire de Vendin-le-Vieil a refusé de déplacer le panneau de signalisation de type B6B3 complété d'un panonceau de type M6c implanté au sis 10 rue Casimir Beugnet

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Beugnet, venant aux droits de la société Travaux routiers de Normandie (TRN), dont

[C] [I] né le 06 Août 1971 à [Localité 5] (69) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Julie BEUGNOT Représenté par Me Julie BEUGNOT et Me Raphaël BERGER de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES