[Y], agissant en qualité de liquidateur de la société Escale beauté, 2°/ la société Ingenierie Holding Management, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ La société Jenebel Françoise Morice, en son établissement Institut de beauté

23-13.952, T 23-13.954 et X 23-13.958 contre trois arrêts rendus le 19 janvier 2023 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans les litiges les opposant à la société Johnson & Johnson santé beauté

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gephav "Euro Santé Beauté", société anonyme

rendu le 20 janvier 1989 par la cour d'appel de Paris (19è chambre, section B), au profit de : 1°) la société Mafer, société anonyme, dont le siège est ... (17ème), venant aux droits de la (SARL Bérault

Le contrat a été résilié par la société Beauté Parisienne en 2018. 3.

salaire conventionnel et congés payés afférents, alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel qui a constaté que l'activité de la société Servicosm consistait dans le conditionnement de produits de beauté

somme d'argent à titre de dédommagement et que la digression de la cour d'appel sur ses prétendues affirmations quant au financement du comité d'entreprise de l'une des deux sociétés ou aux produits de beauté

(Mme Y...) a créé, le 7 octobre 2011, la société Prestige beauté, qui a conclu, le 17 octobre suivant, un contrat d'affiliation au réseau pour l'exploitation d'un magasin sous cette enseigne ; que le 2

DEBOUTER la société MIHA BEAUTE SAS de ses demandes, fins et prétentions.

. ; que la victime n'a jamais été affirmative sur l'emplacement de ce qu'elle a appelé un grain de beauté sur un testicule et qui s'est avéré, après expertise, être une "tache" que l'on peut rapporter

Aan ondernemingen en ondernemersverenigingen opgelegde geldboeten – Artikel 13 – Procedures wegens inbreuk op het mededingingsrecht – Inachtneming van de redelijke termijn – Nationale regeling die bepaalt

marques, concurrence déloyale et parasitaire la société HADJM qui offrait à la vente des eaux de toilettes et des parfums présentés dans des conditionnements similaires aux siens, ainsi que les sociétés Beauté

Vu l'article 31 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 septembre 2005), que l'association "syndicat libre de la résidence Les Hespérides de Nogent Val de Beauté

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 MAI 2023 La société Plumcocq sport et beauté

magasin par Régis Y..., étaient présentés sous la forme de gélules galéniques, comme complément nutritionnel, et avaient chacun reçu les dénominations suivantes : "vitalité", "mémoire", "minceur", "beauté

l'arrêt attaqué (Paris, 15 juin 2001), que la société Biotherm, propriétaire de la marque semi-figurative "Biotherm", enregistrée sous le n° 1 736 427 pour désigner les produits de parfumerie et de beauté

contrefaisants et pour apposer des stickers sur tous les produits en stock dans la société, notamment les factures des imprimeurs, sur des nouvelles notices des crèmes concernées portant la mention "Beauté