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71 résultats pour « Bertrand DUBOIS EXPERTISE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

60325aacccfbd98ff53c7db9

Appel

20 février 2018

20 février 2018

NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2014L01463 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.02. 18 à : Me Mélina PEDROLETTI, Me Patricia MINAULT Me Bertrand

Source officielle

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CA

Chambre commerciale 3-1

69d73415cdc6046d479a0c98

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[K] [L] et a procédé au rapatriement du véhicule chez le concessionnaire Porsche de [Localité 7] pour expertise et devis.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62ad6d26552b2c05e57859fb

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

MARRION substitué par Me Jean-Marc DUBOIS de la SCP DUBOIS MARRION MOUROT, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Mars 2022, en audience publique devant

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2a4aa229e1072dea8417

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Me Bertrand Z...

Source officielle
CA

13e chambre

60325aacccfbd98ff53c7dbd

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Elle détenait des participations dans les société suivantes : Duboi (100%), ADJ (100%), Valentine (99%) et SARL Accousti (100%).

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63ca43119066fd7c90fc27cd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DU 19/01/2023 Dossier : N° RG 18/01686 - N° Portalis DBVV-V-B7C-G5HL Nature affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt Affaire : [V] [U], [D] [K] C/ JEANNE Bertrand

Source officielle
CA

13e chambre

6032214c35e50e58881e48db

Appel

10 avril 2018

10 avril 2018

Cour d'Appel de VERSAILLES N° Section : N° RG : 16/9049 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/04/2018 à : Me Patricia MINAULT Me Mélina PEDROLETTI Me Bertrand

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6b813cdc6046d47585b7e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[M] [U] Domicilié BD Heights Downtown Apt 3302, Tower 2 DOWNT DUBAI Représentée par la SCP [O] [Q] [X] en la personne de Me Pierre DELANNAY (EVREUX) Comparante par Me [S] 5/ Mme [G] [P] Domiciliée 390

Source officielle
CA

1ère Chambre

6811b376893ab038bd466023

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

, l'expert devra communiquer aux parties et à la présidente chargée du contrôle de 1'expertise un état prévisionnel de ses frais et honoraires, et devra, en cas d'insuffisance de la provision consignée

Source officielle
CA

1ère Chambre

634507bb3d3abfadff7c797b

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

conseiller de la mise en état du 13 mars 2019, R.G.n° 19/00978, en date du 27 mai 2019, DEMANDERESSE À L'OPPOSITION : Madame [L] [S] domiciliée [Adresse 8] - [Localité 4] Représentée par Me Bertrand

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

678198506d34da2cbdce016d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

AXA FRANCE IARD, immatriculée sous le n° RCS 722 057 460, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Bertrand MARRION de la SCP DUBOIS MARRION MOUROT, avocats au barreau de NANCY,

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CA

Chambre sociale

69eafe19cdc6046d475783e2

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

TOUT POUR LE FROID SOCIETE NOUVELLE, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Bertrand VILLETTE de la SCP DUBOIS DUDOGNON VILLETTE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEES ---==oO§Oo==---

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CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007991780

Admin. suprême

29 juin 1998

29 juin 1998

Marcel DEBARD, demeurant à Secheras (07610) ; Mme Marie-Hélène DUBOIS, demeurant à Saint-Georges les Bains (07800) ; M. Emile CHIFLET, demeurant à Secheras (07610) ; M.

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CA

1ère Chambre

6316e502dd8d194f138d4db1

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

POLYCLINIQUE DE [Localité 6], prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Bertrand MARRION substitué par Me Alice MOUROT de la

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CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fab0

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 15 Mai 2012, devant : Monsieur BERTRAND, Président Madame CLARET, Conseiller Madame BUI-VAN, Conseiller chargé du rapport

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CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fbc

Appel

10 avril 2018

10 avril 2018

Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 12/00466 (Fond) Représenté(e) par Maître Bertrand Y... J... H...-G... C...

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CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e0b

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

e) le 26 Février 2016 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES No Chambre : No Section : No RG : 2015F00096 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26. 10. 17 à : Me Bertrand

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01088_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Sur les frais d'expertise et les frais liés au litige de première instance : 22.

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CA

13e chambre

5fde2841b804ec05d6c880a5

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Me Bertrand B...

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2839b804ec05d6c880a0

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Me Christophe X..., Me Bertrand Y...

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