Bertrand VAZ, Président de l'audience, M. Dominique AUBERGER, M. Antoine GAUTIER, M. Manuel GAUTUN et M.

Bertrand, - C... Antonio, - D... Michel, - E... Eric, - F...

de base légale au regard des articles L. 122-14-3, L. 122-6 et L. 122-8, devenus L. 1235-1, L. 1234-1 et L. 1234-5 du code du travail ; 3°/ que sauf abus, le salarié jouit dans l'entreprise et en dehors

La SARL BERTRAND AMBULANCES a accepté de consentir un avoir sur les échéances de mars et avril 2002, laissant subsister un solde de 2.312 F soit 352,46 euros sur ces deux échéances.

Bertrand VAZ, Président de l'audience, M. Dominique AUBERGER, M. Antoine GAUTIER, M. Manuel GAUTUN et M.

L'ATELIER DE BERTRAND C/ S.E.L.A.R.L. V&V S.E.L.A.R.L.

L'ATELIER DE BERTRAND C/ PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE S.E.L.A.R.L. [U] S.E.L.A.R.L.

Bertrand Y...

Bertrand VAZ, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 2 avril 2026, M. Bertrand VAZ, Président de l'audience, M.

Bertrand VAZ, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 2 avril 2026, M. Bertrand VAZ, Président de l'audience, M.

Bertrand VAZ, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 30 avril 2026, M.

Bertrand VAZ, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE, Commis Greffier. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 11 Septembre 2025, M.

AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [Y] [J] Représenté par Me Bertrand

Bertrand A... étaient situés en dehors du ressort de la juridiction lyonnaise, que la société Alliando et la société Laboratoire Agecom affirmaient dans leur requête du 23 juin 2015 que la compétence du

qui a débouté la société Bertrand X... de son opposition à l'injonction de payer obtenue par la société Lafforgue, qui a condamné la société Bertrand X... à payer 19 322,08 ç à la société Lafforgue, qui

Bertrand X..., domicilié à Epinal (Vosges), ... de la Meurthe, ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée Construction Vosgienne de Pavillons, en cassation d'un arrêt rendu le

; (¿) Me Bertrand Y...justifie par la production de la pièce numéro 41 avoir remis le 11 juin 2001 à M.

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M. Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Renaud Vedel, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 25 juin 2025. Le président : Signé : M.