Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du pont du tramway de Pontivy au Faouët, commune de Berné (Morbihan). Morbihan Saumon atlantique, truite de mer, lamproies marine et fluviatile, truite fario, anguille. Le Sar.

Article Annexe

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Conteville-lès-Boulogne ; Courset ; Crémarest ; Dannes ; Desvres ; Doudeauville ; Echinghen ; Equihen-Plage ; Ferques ; Halinghen ; Henneveux ; Hervelinghen ; Hesdigneul-lès-Boulogne ; Hesdin-l'Abbé ; Isques ; Lacres ; Landrethun-le-Nord ; Leubringhen ; Leulinghen-Bernes

Article Annexe

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Sarcelles, Soisy-sous-Montmorency, Taverny, Valmondois, Vauréal, Villiers-Adam et Villiers-le-Bel, Roissy-en-France, Arthies, Asnières-sur-Oise, Attainville, Baillet-en-France, Beaumont-sur-Oise, Bellay-en-Vexin (Le), Bellefontaine, Belloy-en-France, Bernes-sur-Oise

Article Annexe I

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Val-de-Marne Vitry-sur-Seine 95 Val-d'Oise Andilly 95 Val-d'Oise Argenteuil 95 Val-d'Oise Arnouville 95 Val-d'Oise Auvers-sur-Oise 95 Val-d'Oise Beauchamp 95 Val-d'Oise Beaumont-sur-Oise 95 Val-d'Oise Bernes-sur-Oise

Article Annexe 1

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; 80009 Ailly-le-Haut-Clocher ; 80016 Albert ; 80018 Allenay ; 80021 Amiens (P : cantons 1, 2, 3 et 8) ; 80024 Argœuves ; 80036 Aubigny ; 80039 Ault ; 80063 Beauchamps ; 80073 Bécordel-Bécourt ; 80078 Bellancourt ; 80080 Belloy-en-Santerre ; 80088 Bernes

Article Annexe I

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forestière Le Parc Morbecque E 121 en partie, E 122, E 123 en partie Oise (60) Maison forestière de l'Aigle Carlepont Section B n° s Maison forestière de Sempigny et garage Carlepont B 2 B 3 B 4 Maison forestière du Pont de Berne

Article Annexe II

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L'AMIANTE ET DES ÉTABLISSEMENTS DE FLOCAGE ET CALORIFUGEAGE A L'AMIANTE SUSCEPTIBLES D'OUVRIR DROIT A L'ALLOCATION DE CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ Alsace Alstom Power, 34, rue d'Aspach, BP 29,68701 Cernay Cedex, de 1962 à 1993 ; Babcock Sacom, 11, rue de Berne

Article Annexe II (suite)

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Entreprise Morana Jean, puis Morana SA, puis SARL Morana, puis Chaudronnerie industrielle du littoral, puis Chaudronnerie métallerie méditerranéenne, quartier Vignelongue, route de Six-Fours, 83500 La Seyne-sur-Mer, puis ZI Camp-Laurent, avenue Marcel-Berne

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