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2 872 résultats pour « Benzaki »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Eloignement 72 heures

DTA_2407678_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de Mme Benzaïd, - les observations de Me Pardoe pour M. E qui reprend ses écritures.

Source officielle

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TA

Eloignement 72 heures

DTA_2501018_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Benzaïd conformément aux dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2501529_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, -les observations de Me Da Ros représentant M.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2500618_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de Mme Benzaïd ; - les observations de Me Cesso, représentant M.

Source officielle
TA

JU-3ème chambre

DTA_2304383_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, magistrate désignée ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2201045_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, juge des référés, - les observations de Me De Fremont, représentant M.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2501500_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Le rapport de Mme Benzaïd a été entendu au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a152ba2cdc6046d47f26f4d

Appel

24 mai 2026

24 mai 2026

[P] [W] [D], appelant, assisté de Me Nino DANELIA, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [O] [L], interprète assermenté en langue bengali, présente lors du

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2500985_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

A été entendu au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Benzaïd. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2500583_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Benzaïd en application de l'article L. 922-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404507_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Ferrari, président, - Mme A H et Mme Khéra Benzaïd, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2025. La rapporteure, K.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2301781_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Khéra Benzaïd, conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85aeacdc6046d47191f4b

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[Q] [N] (Interprète en bengali) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté

Source officielle
?

ADLC

ADLC:98-D-66

droit de la concurrence

21 octobre 1998

21 octobre 1998

relative à une saisine des sociétés SA Beauty Shop, Aquitaine de Parfums, Parfums Bordeaux West, Lauga et Benais, PCB concernant des pratiques de la société Parfums Christian Dior

Résumé IA — à vérifier
TA

3ème Chambre

DTA_2301785_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2201011_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Benzaïd, conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2501597_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Benzaïd conformément aux dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407554_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2501448_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, - les observations de Me Landete représentant M.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2600979_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Benzaïd, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 921-1 du code de justice administrative.

Source officielle