Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372476cd58014677415b26
8 février 2005
8 février 2005
, la cour d'appel a pu, abstraction faite de motifs surabondants et sans violer l'autorité de la chose jugée qui s'attachait au dispositif du jugement du 27 mars 1998, rejeter les contestations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206202_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Par un mémoire enregistré le 1er février 2023, la société Benjamin valorisation Immobilière, représenté par Me Xoual, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3175e2fbe7c90043810
11 janvier 2023
11 janvier 2023
La société MTEI est spécialisée dans la vente de vins et spiritueux français à l'étranger et principalement en Chine.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497452.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401956_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Sous le n° 2406621, par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 4 juillet 2024 et 14 janvier 2025, la SAS société Benjamin Valorisation Immobilière (BVI), représentée par Me Xoual, demande
Source officielleChambre 01
6709690006866c0645d222a6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 07
69a3e695cdc6046d471dde83
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BENJAMIN Mme BOSCO, M. DEMAURET Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.
Source officielleChambre 01
67fd5051e85d0474bddb3a7d
4 avril 2025
4 avril 2025
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912a6
19 mars 2014
19 mars 2014
née le 25 Décembre 1948 à CANTON (CHINE) ... 20145 SOLENZARA assistée de Me Marie josée BELLAGAMBA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2013/ 1433
Source officielleChambre 01
66335b02c0d3e3fe99cadbcd
9 avril 2024
9 avril 2024
SUR CE, L'article 1355 du code civil dispose que « L'autorité de la chose jugée n'a lieu qu'à l'égard de ce qui a fait l'objet du jugement.
Source officielleChambre 01
67002e88c34eb4cc857818f0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9246a
28 mai 2015
28 mai 2015
C/ Benjamin Y...
Source officielleJAF Cabinet 9
69d95d24cdc6046d47cf9146
10 avril 2026
10 avril 2026
de VERSAILLES, vestiaire : 428 DEMANDEUR AU PRINCIPAL ET DEFENDEUR A L'INCIDENT Monsieur [Q] [M] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Maître Benjamin
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01298
19 juin 2018
19 juin 2018
Benjamin E... déclaraient que M. X... avait passé la soirée du dimanche 4 mai avec eux et était là à 20 heures ; que M. C... indiquait que M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168
24 mai 2018
24 mai 2018
Benjamin M..., Michael N..., Kevin Z... et Sofiane A..., les assaillants du quartier de la [...] se comptant plutôt entre 15 et 20 jeunes gens, ce qui établit une action de violence concertée du côté des
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04346_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
B... et Benjamin D..., à chacun la somme de 10 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONSc/Monsieur Jonathan X
6253cd07bd3db21cbdd9212f
9 mars 2015
9 mars 2015
Le 11 mai 2007, M Jonathan X... à l'intérieur d'un établissement scolaire, a été victime de coups de poing portés par M Benjamin Y....
Source officielleChambre 01
66335af4c0d3e3fe99cada49
9 avril 2024
9 avril 2024
L’article 1905 du code civil dispose que « il est permis de stipuler des intérêts pour simple prêt soit d’argent, soit de denrées, ou autres choses mobilières ».
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893f4
4 octobre 2007
4 octobre 2007
et fabriquées par la société MANUEL BENJAMIN FERNANDES RODRIGUES dont celles "DERBY détente".
Source officielle4ème chambre 2ème section
68dec3c76af9fd1f8094db57
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copies exécutoires pour : Me Richard ARBIB (LS)Me Benjamin PORCHER #G450Me [I] [F] #E423+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre 2ème section
Source officiellePage 2 sur 60