X..., nommé en référé administrateur provisoire de la société Carrières de Flines-Lez-Raches Bar frères (la société Bar frères) avec mission de gérer la société, de réaliser un audit de gestion et de formuler

Le Munich mais preuve existe et résulte des déclarations mêmes des prévenus que le bar Le Munich était un rendez-vous de toxicomanes, un tel lieu facilitant l'usage de stupéfiants ; que les prévenus se

Y..., a donné en location-gérance à Mme Z... un fonds de commerce de bar ; que cette dernière a commandé à la société Suire Louis (la société Suire) un meuble-bar qui a été installé le 18 décembre 1993

l'appel d'une ordonnance de rejet de diverses confrontations et fait droit à l'une d'entre elles qui fut inefficace en ce qui concerne Wayne X..., dont la véracité du témoignage était contestée par Barrie

ou de 10 km/h ; objectif n° 12 "maîtriser la propulsion" : - être capable de couper puis de rétablir la propulsion en navigation ; - être capable de casser l'erre du bateau ; - être capable de battre

de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel, en l'état de la plainte avec constitution de partie civile déposée par le demandeur des chefs de faux témoignage contre les témoins Barbe

l'arrêt attaqué (Amiens, 19 novembre 2002), que la SCI du Parvis, qui avait repris possession, après résiliation du bail qui la liait à Mme X..., de locaux dans lesquels elle désirait aussi exploiter un bar

[E], de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de la société [5] International et de la Société d'exploitation bar brasserie [4], après débats en l'audience publique du 21 janvier 2025 où

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I/ Sur le pourvoi n° B 96-44.246 formé par la société Européenne de bars et restaurants, dite Eurobar, société

X..., accompagné de deux amis, s'est vu refuser l'entrée du bar City rock par le portier M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jan Bar, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

mars 2002), que, par une délibération du 18 décembre 1996, la commune de Schiltigheim a décidé de ne plus mettre son domaine chassable en location ; que la Fédération départementale des chasseurs du Bas-Rhin

, quand cette absence de barrement ne pouvait priver cette copie exécutoire de son caractère authentique et de sa force exécutoire, la cour d'appel a violé les articles 13 et 34 du décret n° 71-941 du

Y... de Maeyer, propriétaire du "Zizou bar", demeurant à Paca PK 27,200, ..., en cassation de trois arrêts rendus le 5 octobre 1989 par la cour d'appel de Papeete (Chambre sociale) et de trois arrêts

la chambre d'accusation a rejeté la demande d'annulation de l'ordonnance de prolongation de détention provisoire du 21 mars 1997, a confirmé cette ordonnance et ordonné le maintien en détention de Barrie

"le Taillefer" tenu par l'époux de l'exploitante du bar, Bernard X... pour y passer un moment et commandait une bouteille de whisky, ce qui leur était refusé ; qu'en ayant consommé du pastis, Mourad Y

menace d'une arme ; "aux motifs qu'il résulte des déclarations d'Aziz Y..., ainsi que de celle de Rachid Z..., que ce dernier se trouvait dans la voiture des auteurs du vol lorsqu'ils sont arrivés au bar

le syndicat des copropriétaires pour que soit réputée non écrite la stipulation du règlement de copropriété établi le 23 décembre 1996 interdisant expressément, dans les lots n° 2 et 4, l'activité de bar