CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 877 résultats pour « Baradez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725fbcd580146774220dd

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

Nivose ; greffier, Mme Barthez; Ministère public, représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par M.

Source officielle

Page 2 sur 594

← PrécédentSuivant →
TJ

1ère Chambre A

668edce92980a82f59dc5770

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

de la SELARL BREMARD-BARADEZ & ASSOCIÉS, avocats au barreau d’ESSONNE plaidant DEMANDERESSE ET : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528df8faaebb88318fda686

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

domiciliés audit siège., représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 - N° du dossier 20210196 Intimés : Madame [U] [V] épouse [W], représentée par Me Rémy BARADEZ

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6a10ad41cdc6046d479bdcb8

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

2026 AFFAIRE N° RG 26/00691 - N° Portalis DB3Q-W-B7K-RRAT NAC : 50D FE-CCC délivrées le :______ à : Me Laurent SERVILLAT Me Jean-baptiste PAYET GODEL Me Alexis BARBIER Me Martine SCHEMBRI Me Rémy BARADEZ

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

686828794965b5d9df31c23a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEMANDERESSE: Société FL3C [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Rémy BARADEZ, avocat au barreau d’ESSONNE DEFENDEURS: Monsieur [I] [T] [Adresse 3] [Localité 5] comparant en personne assisté

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6358cdb7c40aa805a7864c6f

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

de la société exercice libéral à responsabilité limité Bremard, Baradez & Associés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6708c035445a086e2bcede61

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

AXA FRANCE Société Anonyme au capital de 214 799 030,00, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 722 057 460, représentée par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD-BARADEZ & ASSOCIÉS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

635236fd8c924eadffcc493a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[F] aux dépens de première instance et d'appel, ces derniers pouvant être recouvrés directement par Maître Rémy Baradez membre de la Selarl Bremard, Baradez & associés, avocats conformément à l'article

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67003dbcc34eb4cc857aa7ed

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

de la SELARL BREMARD-BARADEZ & ASSOCIÉS, avocat postulant au barreau de l’ESSONNE et par Maître France CHAUTEMPS, avocate plaidante au barreau de PARIS, vestiaire : B58, substituée lors de l’audience

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5e1bcdc6046d47e80d67

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

SARL [S] [F] DEMANDERESSE * SAS [O] [C], [Adresse 1], Comparaissant par Maître [V], Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître [T], Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SELARL BARDET

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709783c06866c0645d409f5

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de la SELARL BREMARD-BARADEZ & ASSOCIÉS, avocats au barreau d’ESSONNE postulant, Maître Sandrine DRAGHI ALONSO de la SELEURL SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO, avocats au barreau de PARIS plaidant Société

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

670826ba89f19e8c50f9ee0b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna PALMONT, greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [N] [N] [Adresse 1] [Localité 2] comparant, représenté par Maître Rémy BARADEZ

Source officielle
CC

cr

6137260dcd58014677422977

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

de celui-ci sortant manifestement de sa mission d'enseignant ; qu'il se livrait à des attouchements divers, que ses gestes envers les enfants avaient une connotation sexuelle et qu'il avait la main baladeuse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65321b209e4ea48318f5ae75

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

AXA FRANCE IARD, représentée par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD-BARADEZ & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 209686, représentée par Me Florence ROSANO, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

686765509f40b42a26419e0c

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

causés par l'activité des auxiliaires de justice Décision attaquée : n° 21/01313 rendue par le Tribunal Judiciaire d'EVRY le 29 Janvier 2024 Appelante : Madame [W] [G], représentée par Me Rémy BARADEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94efa

Appel

2 juillet 2021

2 juillet 2021

SCHENCK ARMANGE [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 SARL CONTACT IMMO [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Rémy BARADEZ

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305722_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

C B, représenté par Me Baradez, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme de 18 577,50 euros en réparation des préjudices qu'il estime

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

673c39bb3c84857e1cd87f4f

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

barreau de PARIS, toque : C2477 ASSOCIATION [1] - L'ASSOCIATION [1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Rémy BARADEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69749cd3cdc6046d47893894

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON INTIME : [P] [Z] né le 27 Septembre 1972 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Stéphanie BARADEL

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036586656

Admin. suprême

7 février 2018

7 février 2018

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat des sociétés Tel and Com et autres, et à la SCP Lyon-Caen, Thiriez

Source officielle