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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Cab1
668444278bcff606d9c5350a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDEUR Monsieur [B] [L] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 12] de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Alain
Source officielleChambre 1-1
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28 octobre 2025
28 octobre 2025
[F], [M], [C] [L] [B] [N] épouse [L] C/ [O], [P], [S] [R] épouse [T] [U], [A], [D], [Y] [T] [Z] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Alain
Source officielle1re Chambre B
61635dee683f470e3416dc77
7 avril 2011
7 avril 2011
barreau de TOULON Monsieur [M] [CK] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 22], demeurant [Adresse 7] Représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Alain
Source officielleRéférés Cabinet 2
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1 avril 2026
1 avril 2026
Pieyre-eloi ALZIEU-BIAGINI de l’AARPI ALPHA AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [T] [J], née le 08 Août 1968 à [Localité 1] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Alain
Source officielle4e chambre civile
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe DESRUELLES substituant Me Marianne BASTELICA-MARTINEZ, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant ayant plaidé pour Me Alain
Source officielleChambre 1-7
6438f1d3a942a604f5e931dc
13 avril 2023
13 avril 2023
Date naissance 3] 1978 à [Localité 7] (13), demeurant [Adresse 5] Tous deux représentés par Me Marylou DIAMANTARA de la SCP MIRABEAU AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Alain
Source officiellecr
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15 octobre 2003
15 octobre 2003
Alain, - D... Odile, épouse C..., - E... Pierre, - F...
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000035744041
5 octobre 2017
5 octobre 2017
juge des référés du tribunal administratif de la Guyane de suspendre l'exécution des arrêtés du 18 octobre 2016 par lesquels le préfet de la Guyane a prescrit des mesures de police sur le site du Mont-Baduel
Source officielle3e Chambre B
616337eb06e11dac7d76d0fd
19 mai 2011
19 mai 2011
Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Mai 2011.
Source officiellecr
613724e5cd58014677419439
17 octobre 1989
17 octobre 1989
premier ; Attendu qu'il appert des pièces de la procédure que Jean-Jacques X..., à l'issue de son interrogatoire de première comparution, a fait connaître au juge d'instruction qu'il désignait Me Alain
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8bddcdc6046d479d031d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ne sachant pas à quel moment le technicien de la société [5] (fournisseur de notre badgeuse) allait intervenir pour la récupération de données, nous avons utilisé les données horaires d'entrée/sortie générées
Source officielleChambre sociale section 1
635b71b1b201587f74be0197
27 octobre 2022
27 octobre 2022
À ce titre, une somme de 1 700€ sera fixée au passif de liquidation judiciaire de la SAS La Baguette dorée.
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c98f
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Alain Z... Bénédicte A... épouse Z... Guy B... Claudette C... épouse B... Frédéric D... Odile E... épouse D...
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91bb1
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
69b83684cdc6046d47df7b3f
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 2 décembre 2024 de Madame Marie-Christine BACHELERIE, Président de Chambre, de Madame Ariane GABRIC, Juge, et de Monsieur Alain RENAULT, Juge, Assistés
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
69b83695cdc6046d47df7c7c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 2 décembre 2024 de Madame Marie-Christine BACHELERIE, Président de Chambre, de Madame Ariane GABRIC, Juge, et de Monsieur Alain RENAULT, Juge, Assistés
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202981_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
, à la société KBE Bauelement GmbH et Co.KG et à la société AetT Europe de communiquer à leur conseil une attestation de police d'assurance, dans un délai de quinze jours à compter de la notification de
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897f1
18 octobre 2007
18 octobre 2007
M Alain X... a régulièrement fait appel de cette décision.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007991780
29 juin 1998
29 juin 1998
Yves BADEL, demeurant à Sarras (07370) ; M. Pierre DUCLAUT, demeurant au lieu-dit "Fourey" à Sarras (07370) ; M. Eric ROCHER, demeurant à la ferme de Champal-Champaliat à Sarras (07370) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93702
23 novembre 2016
23 novembre 2016
ARRET No ----------------------- 23 Novembre 2016 ----------------------- 15/ 00287 ----------------------- SAS CLINIQUE SAINT ANTOINE C/ Bénédicte X..., Alain Y..., Pierre Paul Z..., Michel B..., CENTRE
Source officiellePage 2 sur 6