CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

88 résultats pour « Avignon »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2

—

emplois énumérés aux 1°, 2° et 3° de l'article 3 de l'ordonnance du 22 décembre 1958 susvisée, sont placés hors hiérarchie les emplois suivants : 1° Président et procureur de la République des tribunaux judiciaires d'Aix-en-Provence, Amiens, Angers, Avignon

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Avignon. Avignon, Carpentras, Privas. Nîmes. Alès, Mende, Nîmes. Blois. Blois. Orléans. Montargis, Orléans. Tours. Tours. Auxerre. Auxerre, Sens. Bobigny. Bobigny. Créteil.

Article Annexe

—

Avignon-Caumont. Dole-Tavaux. Paris-Orly. Bâle-Mulhouse. Figari-Sud Corse. Pau-Pyrénées. Bastia-Poretta. Grenoble - Saint-Geoirs. Perpignan-Rivesaltes. Beauvais-Tillé. Hyères-Le Palyvestre. Poitiers-Biard. Bergerac-Roumanière.

Article D711-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

. - Universités : 1° Aix-Marseille ; 2° Amiens ; 3° Angers ; 4° Antilles ; 5° Artois ; 6° Avignon ; 7° (Abrogé) ; 8° Bordeaux ; 9° (Supprimé) 10° Bordeaux-III ; 11° (Supprimé) ; 12° (Supprimé) ; 13° Bretagne-Sud ; 14° Caen ; 15° (Abrogé) ; 16° Chambéry

Article Annexe I

—

Vaucluse Avignon-centre, Avignon-TGV. Vienne Poitiers. Haute-Vienne Limoges. Territoire de Belfort Belfort. Essonne Massy-TGV. Seine-Saint-Denis Aéroport - Charles-de-Gaulle TGV. Gares routières Bellegarde-sur-Valserine, Divonnes-les-Bains.

Article Annexe 1

—

suivantes : FINESS juridique 2A0000386 FINESS géographiques 2A0000287 Etablissement CTRE HOSP SPEC DE CASTELLUCCIO Code comptable 02A002 Ville du comptable AJACCIO HOSPITALIER Code CPU 01841 Libellé CPU CPAM Avignon

Article annexe

—

Musée Calvet, à Avignon. Musée des beaux-arts et d'archéologie, à Besançon. Musée d'Aquitaine, à Bordeaux. Musée de Normandie, à Caen. Musée des beaux-arts à Caen. Musée Goya, à Castres. Musée des beaux-arts, à Chambéry.

Article Annexe 3

—

Code comptable 084031 Ville du comptable Orange Code CPU 01841 Libellé CPU CPAM Avignon

Article 5

—

délibérant, à raison de : - quatre pour la métropole d'Aix-Marseille-Provence ; - un pour la métropole de Nice Côte d'Azur ; - un pour la communauté d'agglomération de Toulon-Provence-Méditerranée ; - un pour la communauté d'agglomération du Grand Avignon

LEGIARTI000023450421

—

Deauville - Saint-Gatien (LFRG) Paris - Charles-de-Gaulle (LFPG) Albert-Bray (LFAQ) Dijon-Longvic (LFSD) Paris-Le Bourget (LFPB) Annecy - Haute-Savoie - Mont-Blanc (LFLP) Dinard-Pleurtuit - Saint-Malo (LFRD) Paris-Orly (LFPO) Avignon-Caumont

Article Annexe III

—

Vaucluse Avignon. Vendée La Roche sur Yon. Vienne Poitiers-Toumaï. Haute-Vienne Limoges-Terminal Car. Yonne Auxerre. Territoire de Belfort Belfort. Seine-Saint-Denis Roissypôle.

Article 1

—

Avignon-Caumont. Cannes-Mandelieu. Chavenay-Villepreux. Deauville - Saint-Gatien (à compter du 18 avril 2024). Figari-Sud - Corse (à compter du 1er janvier 2013). Grenoble-Isère (à compter du 16 octobre 2014). Grenoble-Le Versoud.

Article 3

—

, Nancy, Nîmes, Orléans, Pau, Poitiers, Rennes, Rouen, Toulouse, Versailles ; -directeur de greffe adjoint de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, Paris (deux emplois) ; - directeur de greffe du tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, Amiens, Angers, Avignon

LEGIARTI000031144013

—

facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 840006597 Finess géographiques 840001861 840018337 Etablissement CH D'AVIGNON HENRI DUFFAUT Code comptable 084006 Ville du comptable AVIGNON

Article 9

—

Orange Carpentras Apt Avignon Vaucluse. Fontenay Vendée. Châtellerault Poitiers Vienne. Saint-Yrieix Limoges Haute-Vienne. Épinal Mirecourt Saint-Dié Vosges. Auxerre Sens Yonne.

Article 1

—

compter du 2 mai 2019, à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de Paris, Evry, Créteil ; - à compter du 2 novembre 2019, à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de : Aix-en-Provence, Ajaccio, Avignon

Article Annexe I

—

Rochelle-Ile de Ré Vienne 86 Poitiers-Biard Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-Maritimes 06 Nice-Côte d'Azur Cannes-Mandelieu Bouches-du-Rhône 13 Marseille-Provence Var 83 Hyères-Le Palyvestre Vaucluse 84 Avignon-Caumont

LEGIARTI000041981247

—

DU PRÉSENT DÉCRET CH AIGLE CH AGEN-NERAC CH AGGLOMERATION MONTARGOISE CH ALBERTVILLE MOUTIERS CH ALBI CH ALES CEVENNES CH ANGOULEME CH ANTIBES JUAN LES PINS CH ARDECHE MERIDIONALE CH ARDECHE NORD CH AUCH CH AUNAY-BAYEUX CH AURILLAC CH AVIGNON

Article ANNEXE II

—

: : : : : : Vaucluse : Avignon : Avignon (4 cantons), : : : : Bédarrides, Orange : : :

Article Annexe 2

—

SIE-C Avignon-Est. Côte-d'Or. SIE-C Dijon-Nord. Seine-Maritime. SIE-C Rouen - Ville (à compter du 28 juillet 2007). 2e sous-groupe Pyrénées-Atlantiques. SIE-C Pau-Nord. Ain. SIE-C Bourg-en-Bresse. Calvados.

Page 2 · 88 résultats

← PrécédentSuivant →