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360 et suivants du Code civil et les articles 1166 et suivants du Code de procédure civile ; Vu l’avis favorable du Ministère Public en date du 13 octobre 2023 ; [Motifs de la décision occultés] PAR

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834254965b5d9df322a86

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Madame [Y] [N] [W] [T] [P] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1964

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834254965b5d9df322a93

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [X] [H] [O] [T] né le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 5]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834264965b5d9df322aa8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [T] [L] [N] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 4]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834274965b5d9df322ae8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [C] [H] [N] né le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 9]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834284965b5d9df322b14

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [R] [V] [S] [J] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 9]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

686834294965b5d9df322b32

T. Judiciaire

4 juillet 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [I] [T] [K] né le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 4]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9002fc178212f83d9a

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [V] [M] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 5] (Allemagne

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9002fc178212f83d9e

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [C] [X] [I] [E] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 7]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9002fc178212f83da7

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [T] [A] [W] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 5]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9102fc178212f83dab

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [S] [V] [X] [F] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 5]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9102fc178212f83dbf

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [Z] [P] [D] [X] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 6]

Source officielle

Chambre 5 (Collégiale)

67f03b9102fc178212f83def

T. Judiciaire

4 avril 2025

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [G] [O] [V] [I] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 5]

Source officielle

Chambre du Conseil

671030889dbc6e3232c01d8b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

, conformément aux dispositions de l’article 362 du code civil: - pour Madame [U], [F], [G] [V] épouse [D] son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de TOULOUSE (Haute-Garonne), registre

Source officielle

Chambre du Conseil

6979936ecdc6046d47eee49c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

aux dispositions de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de TOULON (Var), registre des naissances, année 1974, acte numéro 2696 Laisse les dépens

Source officielle

Chambre du Conseil

69715658cdc6046d472b198a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

aux dispositions de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de LAVAUR (Tarn), registre des naissances, année 1976, acte numéro 000356/1976 Laisse

Source officielle

Chambre du Conseil

6883f8b52a8fb67db7b4a251

T. Judiciaire

7 juillet 2025

de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de CAHORS (Lot), registre des naissances, année 1972, acte numéro 000743 / 1972 Laisse les dépens à la

Source officielle

Chambre du Conseil

67f98b410ea89248182afd37

T. Judiciaire

7 avril 2025

aux dispositions de l’article 362 du code civil: - son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de TOULOUSE (Haute-Garonne), registre des naissances, année 1964, acte numéro 404 2 Laisse

Source officielle

Chambre 03

66335b33c0d3e3fe99cadd38

T. Judiciaire

8 avril 2024

360 et suivants du Code civil et les articles 1166 et suivants du Code de procédure civile ; Vu l’avis favorable du Ministère Public en date du 07 novembre 2023 ; [Motifs de la décision occultés] PAR

Source officielle

Chambre 03

667ac8fb44bb525fe3c1bf7b

T. Judiciaire

8 avril 2024

360 et suivants du Code civil et les articles 1166 et suivants du Code de procédure civile ; Vu l’avis favorable du Ministère Public en date du 30 Mai 2023 ; Attendu que M.

Source officielle

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