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636 résultats pour « Arthur MORE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6c3

Appel

8 février 2011

8 février 2011

représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF assistée de la SCP DANIELLE FRETIN, Avocats FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Fabrice X... et Madame Carole Y... ont eu de leur mariage deux enfants : Arthur

Source officielle
CC

other

6137264bcd580146774246fd

Cassation

10 mai 2004

10 mai 2004

Arthur X..., ALLOUE à M. Arthur X... une indemnité de 8.000 euros en réparation du préjudice matériel et une indemnité de 31.320 euros en réparation du préjudice moral. REJETTE le recours de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61609e47264c7ed035b03c23

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

La SAS Arthur Straight produit aux débats une attestation de M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007996940

Admin. suprême

22 mars 2000

22 mars 2000

Arthur X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdd33c9f9fb959c94edc04f

Appel

1 octobre 2018

1 octobre 2018

société AXA, Arthur M... à payer à Henri ou H...

Source officielle
CC

civ3

613721decd580146773f84f9

Cassation

8 juin 1993

8 juin 1993

Anatole X..., demeurant cité Pointe-à-Retz, Morne à l'Eau (Guadeloupe), rue Léon Blum, en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1991 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

61372242cd580146773fb808

Cassation

14 juin 1994

14 juin 1994

Z..., Parfait Y..., demeurant section Morne à Gomme, Goyave (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905c9

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Arthur Jean René Y... C/ Mme Françoise Louise Anne Z...épouse Y...

Source officielle
CC

civ3

6137214ecd580146773f2ae9

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Jean-Pierre D..., 2°/ Mme Marie-France B..., épouse D..., demeurant tous deux à Magny-en-Vexin (Val-d'Oise), rue Nationale, Arthies, 3°/ M.

Source officielle
CC

civ2

61372252cd580146773fc079

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Zoé I..., épouse K..., demeurant à La Trinité (Martinique), Morne Pavillon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc1b

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Exposé du litige Paul C..., né en 1856, a acquis de Arthur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2303462_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

A B demande au tribunal l'annulation de la décision implicite par laquelle la directrice de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Arthur Vernes situé à Moret-Loing-et-Orvanne

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00985_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

La requête a été transmise à la société Anco, la SARL Oteec, la société Edeis la société Coco Architecture et la société More Architecture, qui n'ont pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

6137217acd580146773f4178

Cassation

16 juillet 1991

16 juillet 1991

compagnie d'assurances "The Contingency Insurance Company Limited", entreprise privée régie par le Code des assurances, dont le siège social est à Londres (Grande-Bretagne), EC4R 9BJ, Minster House, Arthur

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2309088_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

17 novembre 2022, qu'il est très défavorablement connu des services de police, notamment en raison de ses signalements pour violences sur une personne dépositaire de l'autorité publique et menaces de mort

Source officielle
CA

Référés du PP

6896d74efd8bd33bb83ea537

Appel

8 août 2025

8 août 2025

[Y], domicilié de droit audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-Marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES substituée par Me Arthur

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2223227_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

A, représenté par Me Morel, avocate désignée d'office, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1987:0302JUD000956281

Admin. suprême

2 mars 1987

2 mars 1987

Brian Arthur Monnell and Mr. Neville Morris, British citizens, under Article 25 (art. 25). 2.

Source officielle
TJ

Service des référés

67081b3e89f19e8c50f8d7a3

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

2024 09 Juillet 2024 10 Juillet 2024 11 Juillet 2024 15 Juillet 2024 EXPERTISE[1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8ccc9

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

ARTUS Chemin du Champs des Martyrs-BP 20009 49240 AVRILLE CEDEX représentée par Monsieur Y..., président directeur général, assisté de Maître Gilles PEDRON, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION

Source officielle

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