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150 résultats pour « Ariane SIC-SIC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372562cd5801467741d411

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

de l'entière procédure subséquente ; qu'il fait valoir que les dispositions des articles 63, 63-1 et 64 du Code de procédure pénale n'ont pas été respectées, la notification des droits de Joseph X... sic

Source officielle

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CA

13e chambre

5fde0ec68ab3a2ad6181ef9e

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Au demeurant les parties s'accordent sur le fait que la société Enedis devait adresser à la société Ariane Energy une PDR dans ce délai de six semaines.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300526

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

Il est produit une offre commerciale d'ARBANE à Mlle X...

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e82469cdc6046d4714ca69

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La SDE ARIKAN KRIKO VE.MAK.SAN.TIC.A.S.

Source officielle
CC

civ1

613721a1cd580146773f5682

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

Jean-Pierre Y..., éleveur de porcs, a conclu avec la Société d'intérêt collectif agricole (SICA), transformée le 18 mars 1983 en société coopérative agricole, dénommée "Adour Porcs", une convention intitulée

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01305_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Si la SASU Ariane fait mention de tout un ensemble de circonstances, survenues entre 2017 et 2020, qui l'auraient freinée ou ralentie dans ses efforts de mise en conformité de son établissement avec les

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69e9f67acdc6046d473daeef

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

L'article 1343-2 du code civil dispose : « Les intérêts échus, dus au moins pour une année entière, produisent intérêt si le contrat l'a prévu ou si une décision de justice le précise. ».

Source officielle
CA

17e Chambre

6163151be03efc4516bd2df9

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Le 19 Décembre 2008, l'équipe de l'ARIANE rapportait au CHSCT que la situation était préoccupante au regard de l'absence de six travailleurs sociaux dans le service, dont l'arrêt maladie était pour certains

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e026d674e929a9d8fba01a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ARDIAN REAL ESTATE EUROPEAN FUND II SCS C/ S.A.S. JOSERAFALE, [D] [T], S.A.S.

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

6966d288cdc6046d4731ca2b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SICO, immatriculée au RCS de [Localité 17] sous le n°483 328 183, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91d9c

Appel

6 février 2007

6 février 2007

COUR D'APPEL DE BESANCON - 172 501 116 00013 - ARRET DU SIX FEVRIER 2007 DEUXIEME CHAMBRE COMMERCIALE contradictoire Audience publique du 09 Janvier 2007 No de rôle : 06/02121 S/contredit

Source officielle
CA

Chambre 8

679b1a7a38d42752285cfec9

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Nature de l'affaire : contestation d'honoraires d'avocat DEMANDERESSE : Madame [P] [R] [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 5] - ESPAGNE Comparante DEFENDERESSE : Maître Ariane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6032de62624b5252a0fbc6e2

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

La SMABTP ajoute d'une part que si le GFA prétend avoir réglé 155.464,57€ à ARBANE, de son propre aveu cependant celle-ci ne serait restée que quelques jours sur le chantier avant de l'abandonner définitivement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f56

Appel

5 novembre 1999

5 novembre 1999

FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 20 décembre 1993, Madame X... épouse Y... a donné à bail à Monsieur Z... et Mademoiselle A... , un appartement sis à LA GARENNE COLOMBES

Source officielle
CC

comm

61372400cd58014677410f24

Cassation

6 mai 2003

6 mai 2003

l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'aux termes d'un contrat conclu entre elles, la société Highlight communications AG (société Highlight) a réglé à la société Les Films Ariane

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2414991_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

l'article L. 761-1 du code de justice administrative 4°) de mettre à la charge du SIEC des académies de Créteil, Paris et Versailles les dépens.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00722

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

juillet 2018 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), dans le litige l'opposant à la société Enedis, défenderesse à la cassation ; Statuant sur le pourvoi n° W 18-22.240 formé par la société Ariane

Source officielle
TJ

TPTG

6a0f4de5cdc6046d477b5d55

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

D'HLM VILOGIA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cfcd15cdc6046d47fc7d1e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2] Partie demanderesse : assistée de Maître CORDIER Maxime de la SCP SCHMILL & LOMBREZ - Avocat (RPJ073162) et comparant par la SEP ORTOLLAND - Maître Elise Ortolland Avocat (R231) ET : Société arienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0a1

Appel

30 décembre 2010

30 décembre 2010

Par conclusions déposées le 15 juillet 2010, Georgette Y..., Lynda Y..., Ariane Y..., Maurice Y..., Frédéric Y... et Christine Y... sont intervenus volontairement pour s'associer à la demande de Richard

Source officielle