Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 21 juin 2006, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à quinze mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000 euros d'amende, a

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 2006, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Thierry, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 19 février 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viols aggravés, a prononcé

Thierry, contre : 1) l'arrêt n° 265 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 6 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols aggravés, a rejeté sa requête

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 24 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Lotfi X..., déclaré coupable de blessures involontaires,

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 10 avril 1997 par le président du tribunal de grande instance de Nanterre, au profit du directeur général des Impôts, domicilié .

d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt confirmatif attaqué et des pièces de procédure qu'à la demande de policiers de la brigade des mineurs, Thierry

Thierry de Y... de Z..., Mme Anne de Y... de Z..., Mme Claire de Y... de Z..., M. Patrice de Y... de Z..., M. Amaury de Y... de Z..., Mme Bénédicte de Y... de Z..., M.

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2003, qui, pour abus de biens sociaux et abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

déclaré Pierre D... coupable d'avoir volontairement porté des coups ou commis des violences ou voies de fait ayant entraîné une incapacité de travail personnel n'excédant pas 8 jours sur la personne de Thierry

Thierry Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° M 97-30.160 formé par la société Assist Conseil, dont le siège est ... de l'Eur, 75020 Paris, représentée par M.

Thierry X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 juin 2001, qui, pour fausses déclarations en vue d'obtenir des prestations sociales, l'a condamné à deux

Thierry, - X...

desquels ce dernier avait été vu ; que c'était lui qui avait envoyé les grenades et que Robert Y...aurait affirmé que Michel X...avait envoyé au domicile de Jean-Luc Z...10 à 12 colis ; qu'un dénommé Thierry

Y... et B... ont signé sur papier à entête de leur étude un "inventaire descriptif et estimatif des tableaux appartenant à Thierry A..."

moyen de cassation, pris de la violation des articles 168, 312, 332 , 591 et 593 du code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats que l'expert Anne-Marie

Thierry, contre l'arrêt n° 21 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6ème section, en date du 11 juillet 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme