club 2024 ” organisé par la commune du Pré-Saint-Gervais, situé au gymnase Nodier, 48, rue de Stalingrad, 93310 Le Pré-Saint-Gervais ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Romainville, situé au complexe sportif Alice

LEGIARTI000050066316

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0040420K Collège Paul Arène - Sisteron 0040535K Collège André Ailhaud - Volx 0050003B Lycée polyvalent d'Altitude - Briançon 0050006E Lycée général et technologique Dominique Villars - Gap 0050007F Lycée général et technologique Aristide Briand

Article ANNEXE 6

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Barrailley ; - rue Barrailley (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue Ducassou ; - rue Ducassou jusqu'à la rue Jean-Jaurès y compris les parcelles section AZ 621, 622 ; - rue Jean-Jaurès jusqu'à la place Aristide-Briand

Article (60 à 69)

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Briand ARRAS 62 Rue A.

Article Annexe II

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Bellot : quai de l'Ancien-Arsenal 50100 Cherbourg et rue Aristide-Briand, 50110 Tourlaville : de 1960 à 1997. BFA, 24, rue de la Paix, 50100 Cherbourg, de 1975 à 1977. Briffer : - rue Montebello, 50100 Cherbourg : de 1980 à 1985.

Article Annexe

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Antony 61 Lot ayant reçu le numéro 100 (objet d'un bail à construction consenti par le STIF [44 logements sociaux] expirant le 1er mai 2064), dans l'état de division en volume portant sur l'immeuble sis 117 à 121, avenue Aristide-Briand, 3, rue du

Article Annexe I

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Rhône-Alpes Curty Compagnie/Cefilac SA/Société Curty/Société Curty Payen/Federal Mogul/Sealing Systems, 93-103, avenue Lacassagne, 69003 Lyon ; 25, rue Aristide-Briand, 69800 Saint-Priest : de 1916 à 1994 ; Dalami, BP 25, Le Cappa, 26140 Saint-Rambert-d'Albon

Article ANNEXE

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(1) ; Cronenbourg (Cité Nucléaire) ; Elsau, Montagne Verte ; Hautepierre ; Koenigshoffen (secteur Ouest) ; Meinau (Canardière Est) ; Neuhof (Cités) ; Port du Rhin Haut-Rhin (68) Colmar Europe Illzach Chêne Hêtre Mulhouse Briand-Franklin

Article Annexe II (suite)

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CEGELEC SUD-EST, agence Var, avenue Aristide-Briand, 83200 Toulon, de 1989 à 2003. CFEM/CFEM Offshore (Compagnie française d'entreprises métalliques). Site de Fos, BP 10, 13771 Fos-sur-Mer. De 1966 à 1986.

Article ANNEXE 3

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DOISNEAU PA 31 798,50 31 798,50 ile de France 01-751 01-751 750048332 EHPAD Antoine Portail PA 17 964,40 17 964,40 ile de France 01-751 01-751 750048365 HUGUETTE VALESCCHI PA 245 818,54 245 818,54 ile de France 01-751 01-751 750048373 EHPAD CASVP ALICE

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