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114 résultats pour « Alexandrine DUCLOUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 2ème section

660c4d2b1ff97dabd6b861f9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[R] [O] [P] AVOCAT DEFENDEUR défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge, Assisté de Alise CONDAMINE-DUCREUX, Greffier, Vu les articles 778 et 798 du code de procédure civile

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

660c4d1a1ff97dabd6b85fb5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

CHEVALIER DE L’AIGLE BLANC ET NOIR AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Alise CONDAMINE-DUCREUX, Greffier, Vu les articles 778 et 798 du

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

660c4d1e1ff97dabd6b860ab

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[G] [N] AVOCAT DEFENDEUR défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge, Assisté de Alise CONDAMINE-DUCREUX, Greffier, Vu les articles 778 et 798 du code de procédure civile, Attendu

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

660c4d241ff97dabd6b86148

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Eric ROBUCHON AVOCAT DEFENDEUR défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Alise CONDAMINE-DUCREUX, Greffier, Vu les articles 778 et 798 du code de procédure civile

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

662bf5b2e266e89ef119031b

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

01554 - N° Portalis DB22-W-B7D-OUEZ DEMANDEUR : Monsieur [V], [G], [T] [F] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 3] représenté par Me Gwenola DUCROUX

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

677c2a786f491b6d2638e78b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

BOIRIVENT de la SELARL BK AVOCATS - 438 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 Maître Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA - 709 Maître Ludivine LEBLANC - 1388 Maître

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10197

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

Sur le rapport de Mme Ducloz, conseiller, les observations écrites de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société Alexander Partners, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Navya,

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc68

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Duiliu, Alexandre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

65c3d94bc432ce7d11a6ca6c

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Assignation du : 04 Avril 2022 JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [T] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [P] [I] épouse [M] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Alexandra

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

65a6d7fa47251e2b2424b967

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

chambre 2ème section N° RG 21/09479 - N° Portalis 352J-W-B7F-CU2ZQ COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Gilles MALFRE, 1er Vice-président adjoint Monsieur Augustin BOUJEKA, Vice-Président Monsieur Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre Civile

668840dc342d338c20d3e472

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, SCP DUCROT ASSOCIES « DPA » sur son affirmation de droit.”

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

65a6d7fe47251e2b2424b9eb

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

chambre 2ème section N° RG 21/09479 - N° Portalis 352J-W-B7F-CU2ZQ COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Gilles MALFRE, 1er Vice-président adjoint, Monsieur Augustin BOUJEKA, Vice-Président, Monsieur Alexandre

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

68a61d501abbd5bba7d96300

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

procédure particulière AFFAIRE : Madame [N] [C], [K] [D] C/ Monsieur [Z] [L] Madame [R] [L] DEMANDERESSE Madame [N] [C], [K] [D] née le 30 Décembre 1991 à MONT SAINT AIGNAN demeurant 802 Route de Duclair

Source officielle
CA

8ème chambre

68f07da6bfd83326c706383d

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

RCS [Localité 3] dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Défenderesse à l'incident Représentée par Me Hugues DUCROT

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007991780

Admin. suprême

29 juin 1998

29 juin 1998

Alexandre XH..., demeurant au lieu-dit "La Grange de Suzenes à Plats (07300) ; M. Gérard COURBIS, demeurant 54, avenue Ozier à Mauves (07300) ; M.

Source officielle
CA

12e chambre

6263998581d302277d8e8d40

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

cour : Jugement rendu le 07 Mai 2020 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2019F01162 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Carine DUCROUX

Source officielle
CA

12e chambre

603373926b5a3d27ff27bfe3

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

président, Mr [E] [V] Décision déférée à la cour : Décision rendu le 17 Novembre 2016 par le [Établissement 2] N° RG : OPP16-2105 Expéditions exécutoires Me Franck LAFON Me Sophie HAVARD DUCLOS

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6627fcc942439575e2f7e10b

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

23 Avril 2024 9ème chambre 2ème section N° RG 22/14466 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYOKZ COMPOSITION DU TRIBUNAL Gilles MALFRE, Premier Vice-Président adjoint Augustin BOUJEKA, Vice-Président Alexandre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2304378_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Par un mémoire enregistré le 23 mars 2023, le préfet de police, représenté par Me Jean-Alexandre Cano (SELARL Centaure Avocats), conclut au rejet de la requête pour défaut d'urgence et d'utilité de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2304673_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Par un mémoire enregistré le 23 mars 2023, le préfet de police, représenté par Me Jean-Alexandre Cano (SELARL Centaure Avocats), conclut au rejet de la requête pour défaut d'urgence et d'utilité de

Source officielle

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