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728 résultats pour « Alexandre MORIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

67817e8b6d34da2cbdcdc194

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 10 janvier 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01148 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QOKQ PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f35915cdc6046d4716aad9

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f37f71cdc6046d471a341e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f369b6cdc6046d4718584f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. Alexandre TOURNIER, commis assermenté Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f36aa9cdc6046d47186f72

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Hervé BARDIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. Alexandre TOURNIER, commis assermenté Lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913bb

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Pour demander à être dispensé du paiement d'une contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Carl Alexandre, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f23931cdc6046d47fbd69c

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 8 Avril 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f23f7fcdc6046d47fc3e62

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f4e417cdc6046d473cb38d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64d47e249cde2fd969f22f4c

Appel

9 août 2023

9 août 2023

FLEURON - INTERMARCHÉ RN 7 [Localité 3] Ayant pour avocat Me Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, du barreau de NEVERS APPELANT Mme [U] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64d47e249cde2fd969f22f4e

Appel

9 août 2023

9 août 2023

FLEURON - INTERMARCHÉ RN 7 [Localité 2] Ayant pour avocat Me Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, du barreau de NEVERS APPELANT Mme [M] [N] [Adresse 3] [Localité 1] Ayant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85382

Appel

4 avril 2001

4 avril 2001

2000 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MEAUX - RG n : 2000/00333 Date ordonnance de clôture : 27 Février 2001 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANTS : Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR00169

Cassation

12 janvier 2010

12 janvier 2010

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 5 février 2009, qui, pour dégradation involontaire par explosion ou incendie, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f11e91c8e9fcf0712f1

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2451ecdc6046d47ffe6bc

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f24607cdc6046d47fff5f3

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f246b6cdc6046d4700014f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2304060_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

, Jonathan MOYON, Pascal LE BLAY, Simon BRIGUET, Sébastien GELARD, Jérôme HAMON, Maxime CHERAUD, Jonathan BENOIT, Alexandre SUZEAU et Jérôme HEDOIN ; 2°) d’annuler la décision du 13 septembre 2022 au

Source officielle
TJ

Chambre des référés

695d6fb675782d5f06011dae

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

01249 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RKX5 PRONONCÉE PAR Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-présidente, Assistée de Kimberley PAQUETE JUNIOR, greffière, lors des débats à l’audience du 02 décembre 2025 et de Alexandre

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2464dcdc6046d47fffa9f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle

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