AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
615e0df0c25a97f0381f5093
24 février 2015
24 février 2015
Madame [N] [R] [M] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Alexandre
Source officielle4ème Chambre civile
670ec2ea1c3411ff3458549b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
IARD c/ [S] [B] N° Du 15 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 21/03858 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NZDV Grosse délivrée à la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS , Me Alexandre
Source officielle11e Chambre A
6037725f442c574e80be16aa
24 mars 2015
24 mars 2015
personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b954
15 mai 2008
15 mai 2008
.-06400 CANNES représentés par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE Monsieur Bernard Z...
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67817d596d34da2cbdcdbe8a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Emmanuelle DURAND Me Laurence JOUSSELME Me Serge BERTHELOT Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b820
28 mars 2008
28 mars 2008
représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, 801, avenue Virginie Hériot - 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Ayant Me Alexandre
Source officielle4e Chambre B
61627eb138d18b7ebf63d36f
19 février 2013
19 février 2013
AIX-EN-PROVENCE) né le [Date naissance 1] 1930 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représenté par Me Jean marie JAUFFRES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Alexandre
Source officielleChambre 1-2
68676bd6fdaf41a8356be631
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS Me Sophie DEBETTE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du conseiller de la
Source officielleChambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e670
10 avril 2024
10 avril 2024
2024 N° 2024/ 183 N° RG 22/00271 N° Portalis DBVB-V-B7G-BIUXC [M] [N] [B] [P] C/ [G] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielleChambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef9a6
29 avril 2025
29 avril 2025
naissance 3] 1960 à [Localité 26], demeurant [Adresse 11] représentés par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistés de Me Alexandre
Source officielleChambre 4-4
5fda8fce65ddfe1f86948c58
20 juin 2019
20 juin 2019
DBVB-V-B7B-BBSF7 SAS BAYERN AVENUE C/ [N] [S] Copie exécutoire délivrée le : 20 JUIN 2019 à : Me Emilie MILLION- ROUSSEAU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alexandra
Source officielle3e Chambre B
6034dcab7dee0d07687369d4
15 septembre 2016
15 septembre 2016
SARL EUROP TP ENERGIE prise en la personne de son gérant, domicilié au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8ee
2 mai 2008
2 mai 2008
LES MAREYEURS DU SUD EST dont le siège est sis MIN SAINT AUGUSTIN-06200 NICE représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-7
696aacf5cdc6046d47939c56
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Rôle N° RG 23/10231 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLXAQ SARL [F] [I] C/ [V] [R] [T] [L] épouse [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Alexandra
Source officielleRéférés Civil
686842ae4965b5d9df32764b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
1 CCC DOSSIER + 1 CCCFE et 1 CCC à Me MEYRONET + 1 CCC à Me MASSA-TAURAN (AFM) Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU
Source officielle2ème Chambre Construction
686d88b0a2273490db10fd26
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2025 DÉCISION N° 2025/240 N° RG 23/05566 - N° Portalis DBWQ-W-B7H-PPDE DEMANDEUR : Monsieur [L] [V] [I] [W] né le 04 Juin 1979 à [Localité 9] (42) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Alexandre
Source officielle9ème Chambre JEX
660c4bed1ff97dabd6b85964
2 avril 2024
2 avril 2024
ATLANTIC INVEST, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es quatlité audit siège, tous deux représentés par Maître Alexandre MEYRONET
Source officielle4e Chambre A
61627ead38d18b7ebf63d34c
19 décembre 2013
19 décembre 2013
2013/555 Rôle N° 13/00632 [R] [J], [C] [F] C/ SCI HOLDING SCI MONTGRAND 4 SCP [Z] - [S] SA ATLANTIC INVEST Grosse délivrée le : à : Me JAUFFRES Me ALLEMAND
Source officielle1ère Chambre A
5fdb99f8a8d53478d367d4eb
19 février 2019
19 février 2019
Représentée par Me Charles ZWILLER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Charles ZWILLER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre MEYRONET, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0f
4 avril 2008
4 avril 2008
BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, ayant Maître Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE Mademoiselle Denise Yvonne Marguerite Estelle Y...
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