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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
69f2e990cdc6046d470cffd0
29 avril 2026
29 avril 2026
[Localité 3] (TUNISIE) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b01021b98137c174789253
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MANRY, substituée par Me Farah SAMAD, avocates au barreau de LYON, DÉFENDERESSE CPAM DU RHONE, dont le siège social est sis [Adresse 6] comparante en la personne de Mme [V] munie d’un pouvoir spécial
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1979:0613JUD000683374
13 juin 1979
13 juin 1979
On the manner of establishing Alexandra Marckx’s maternal affiliation 35.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678170786d34da2cbdcd951f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
- N° Portalis DB2H-W-B7H-Y2T6 PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [W] [Y] né le 19 Décembre 1972 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne assisté de Maître Alexandra
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6781707e6d34da2cbdcd9634
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MANRY de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocate au barreau de LYON partie défenderesse [6] Service Contentieux Général [Localité 3] comparante en la personne de [H] [P] muni d’un pouvoir
Source officielle7ème chambre
DTA_2109406_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 octobre 2021, Mme C A, représentée par Me Maury, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n° 931 émis le 22 juin 2021 à
Source officielleChambre 4-2
67189475d8ceca1cd7018e4c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
TRANSPORT ROUTAGE AFFRETEMENT MESSAGERIE (TRAM) prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité audit siège Représentant : Me Alexandra MARY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66995ad807d408f8d4c161e8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
MANRY de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/003457 du 07/06/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de
Source officiellecr
6079a87a9ba5988459c4d6ff
24 avril 2001
24 avril 2001
constituent des faux, la juridiction d'instruction ne peut qu'ordonner leur remise au plaignant ou leur confiscation en vue de leur destruction ou de leur dépôt dans les musées nationaux ; Attendu que Mary
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013afd6
24 février 2016
24 février 2016
MARY COHR et le Syndicat SNDV à porter et payer à la société MFB PROVENCE la somme de 20 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; ' CONDAMNER sociétés GUINOT, MARY COHR et le
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e78f
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Me Thomas CARTIGNY Copies certifiées conformes délivrées à : Alexandre X...
Source officielleChambre Sociale
62d649a3aa6a2f06030d27c8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[M] [K] par la SAS Maury Holding est dénué de cause réelle et sérieuse, - Condamné la SAS Maury Holding à verser à M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2101998_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SELARL Mary et Inquimbert, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d2b
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Mary Z...
Source officiellecomm
613723e2cd5801467740f66d
2 juillet 2002
2 juillet 2002
Richard Maury, demeurant route de Sussargues, 34160 Beaulieu, 3 / de Mme Patricia Marty, épouse Maury, demeurant route de Sussargues, 34160 Beaulieu, 4 / de M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008013561
5 mai 1999
5 mai 1999
Alexandre Y...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1110JUD004045407
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Prince Albert with Alexandre”. 10.
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872aa
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Mary Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9188a
26 juin 2014
26 juin 2014
Représenté par Me Alain MAURY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0373 Assisté sur l'audience par Me Charlotte LINKENHELD, avocat au barreau de PARIS, toque : A0373 PARTIES INTERVENANTES : SA MMA
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91893
26 juin 2014
26 juin 2014
Représenté par Me Alain MAURY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0373 Assisté sur l'audience par Me Charlotte LINKENHELD, avocat au barreau de PARIS, toque : A0373 PARTIES INTERVENANTES : SA
Source officiellePage 2 sur 49