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591 résultats pour « Alexandre Faro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f35d67cdc6046d4717161d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nabil FARO Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f36581cdc6046d4717f0bd

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37ebecdc6046d471a2509

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Nabil FARO Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f42f30cdc6046d472c2211

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nabil FARO Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CC

cr

6079a8d99ba5988459c4f1a1

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

Alexandre, - X... Angélique, - Y...

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f42939cdc6046d472bbed3

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nabil FARO Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37758cdc6046d471988dd

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Nabil FARO Assistés de M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f4f864cdc6046d4740d6a8

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Délibéré par ces mêmes Juges.

Source officielle
CC

civ1

613721efcd580146773f8dc8

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Mme Catherine Y..., épouse X..., demeurant ... (11e), en cassation d'un jugement rendu le 21 mai 1991 par le tribunal d'instance de Paris (11e), au profit de la société Nouvelle des Etablissements Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1005DEC004627309

Admin. suprême

5 octobre 2010

5 octobre 2010

68 Grata Júlia Freire de Carvalho Sombreireiro Mendes da Costa 07/09/1960 Lisboa 69 Fernando Paulo Ramos Vieira de Santa Rita 05/04/1962 Lisboa 70 Maria José Marques Carreira Pinto 21/05/1958 Faro 71

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f43643cdc6046d472cf5f0

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f436a1cdc6046d472cfc06

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CC

civ3

6137232ccd5801467740668e

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

Alexandre X..., pas plus que l'établissement d'un document d'arpentage en 1983 et que la promesse de vente dont se prévalait M.

Source officielle
CC

cr

613725c6cd580146774206a6

Cassation

21 avril 1998

21 avril 1998

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f24571cdc6046d47ffec25

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Nabil FARO Greffier, lors des débats : M. Alexandre TOURNIER, commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37da2cdc6046d471a0f4d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nabil FARO Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f43414cdc6046d472c8e3a

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f435ebcdc6046d472cf08a

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468074.20230313

Admin. suprême

13 mars 2023

13 mars 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 mars 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00335

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

Le 9 octobre 2017, les actions de la société FSE sécurité ont été cédées à la société So Far Away Holding UG (la société So Far Away), de droit allemand, qui en est devenue l'associé unique.

Source officielle

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