Alain VERNOINE.

Jean-Alain Blanc, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, tendant à ce que soit rectifiée l'erreur matérielle contenue dans l'arrêt n° 2242 D rendu le 6 décembre 1989 par la Deuxième chambre

Alain X..., tiers électeur fait grief au jugement attaqué de l'avoir débouté de son recours tendant à la radiation de la liste électorale de la commune de Lamure-sur-Azergues de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant à Saint Cyr le Chatoux, Lamure sur Azergues

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant à Saint Cyr le Chatoux, Lamure sur Azergues

Alain X..., tiers électeur fait grief au jugement de l'avoir débouté de son recours tendant à la radiation de la liste électorale de la commune de Lamure-sur-Azergues de M.

Alain X..., tiers électeur, d'avoir radié M.

suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marie-Thérèse R., épouse R.., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1986, par la cour d'appel de Paris (17e chambre section A), au profit de Monsieur Alain

Retail France (la société Lagardère), anciennement dénommée Relay France, se sont respectivement portées candidates. 3.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes)

cour d'appel de Paris (17ème chambre, section A), au profit de : 1°/ Monsieur Robert Z..., demeurant ... au Plessis-Pate, Bretigny-sur-Orge (Essonne), pris en sa qualité d'administrateur ad hoc d'Alain

Alain EE..., propriétaire du lot n 503, demeurant tous deux Résidence Champ Lagarde n 10, 78000 Versailles, 266 / de Mme Amélie DW..., propriétaire du lot n 446, 267 / de M.

Alain Y..., 2°/ Mme Martine X..., épouse Y..., demeurant tous deux Groupe scolaire à Marcenat (Cantal), 3°/ M. Joël C..., 4°/ Mme Line Z...

Alain, demeurant "Ticaille" à Aigues Vives (Haute-Garonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Alain A... et quatre autres électeurs et d'inscrire M.

Alain Z..., 88/ M. Alain L..., 98/ M. Claude I..., 108/ M. Eric D..., 118/ M. Alain L..., 128/ M.

Alain X..., préfet de la Corse du Sud, en cassation de quatre jugements rendus le 8 juin 1990 par le tribunal d'instance d'Ajaccio, en matière électorale, au profit : 1°/ de M. A...