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9 034 résultats pour « Alain BOLLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8599ba5988459c4cdc4

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

Alain, - Y...

Source officielle

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CC

cr

61372619cd58014677422eea

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre eux, pour diffamation publique envers un particulier, a prononcé

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00072

Cassation

19 janvier 2016

19 janvier 2016

[F] [P], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alain Richard, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

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cr

6137264dcd5801467742480f

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 16 septembre 2003, qui les a condamnés, tous les trois, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et

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CC

cr

61372648cd580146774245d9

Cassation

30 mars 2004

30 mars 2004

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 31 janvier 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Marie-Louise Y... du chef de dénonciation

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comm

6079d3f49ba5988459c59f19

Cassation

26 novembre 2003

26 novembre 2003

. ; Joint les pourvois n° J 00-10.243, formé par la société Alain Manoukian, et n° B 00-10.949, formé par les consorts X..., M. et Mme Y..., qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué

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cr

61372625cd580146774234ec

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

Alain, - X...

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cr

6137269ecd58014677427151

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 14 septembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation non publique envers un particulier, a prononcé

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cr

61372627cd5801467742358c

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 31 mai 2001, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

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cr

61372699cd58014677426e5e

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

Alain, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5ème section, en date du 3 novembre 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

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cr

613725a9cd5801467741f9ae

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Jean-Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 mai 1996, qui, pour faux et usages, a condamné le premier à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 50 000 francs d'amende

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cr

613725aacd5801467741f9e9

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 1996, qui, a condamné Alain Y..., pour faux et recel d'abus de confiance, à 6 mois d'emprisonnement avec sursis

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édure suiviec/Patrick A

61372566cd5801467741d61d

Cassation

27 septembre 1995

27 septembre 1995

vingt-sept septembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de Me CAPRON et de la société civile professionnelle BORE

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soc

61372225cd580146773fa9ac

Cassation

24 mars 1994

24 mars 1994

Alain Y..., demeurant ...

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civ2

61372432cd580146774136cd

Cassation

5 février 2004

5 février 2004

Après une si bonne émission, le "Droit de savoir" a bien sûr cherché à faire toute la lumière sur d'autres sujets importants". (...)

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cr

613725b8cd5801467742006d

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 12 juin 1997 qui, pour non-assistance a personne en péril, a renvoyé la première des fins de la poursuite, a condamné le

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6137269fcd580146774271d8

Cassation

3 novembre 2005

3 novembre 2005

Alain, - LA BANQUE FINAREF ABN AMRO, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 2004, qui, pour escroqueries, abus de confiance, faux

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613726aacd5801467742781b

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

INTERNATIONAL SA., - LA SOCIETE ALAIN X... SUCCURSALES SA, - LA SOCIETE ALAIN X... FRANCHISEUR SA, - LA SOCIETE ALAIN X...

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61372696cd58014677426cc5

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

SA devenue Alain X... Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X...

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61372698cd58014677426d97

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

SA devenue Alain X... Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X...

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