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43 107 résultats pour « Adrien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372339cd580146774070fa

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Adrien X..., les conclusions de M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b76

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Michel Y... quant au remboursement des sommes ainsi avancées lui montrait la copie d'une lettre adressée par Mme Adrienne M... à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e1a6

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

de PARIS, substituée par Me Fabienne MICHELET, avocat Madame Adrienne X...épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5a2

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

Adrien X... a dénoncé ensuite ce protocole, au motif que des manoeuvres dolosives auraient vicié son consentement.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300942

Cassation

13 juillet 2010

13 juillet 2010

Adrien X..., titulaire d'un bail à ferme exploité par le GAEC du Poujol, avait pris sa retraite et quitté ce groupement lequel poursuivait l'exploitation des terres dont il était locataire, la cour d'appel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163c2bc1a5f0a71dc3c9148

Appel

21 mai 2010

21 mai 2010

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 09/04130 [Adresse 6] C/ SA ADRIEN TARGE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 28 Mai 2009 RG : F 08/00325

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Adrien X

613721fecd580146773f957f

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

Pierre-Adrien X..., agriculteur, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1991 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008211399

Admin. suprême

13 juin 2005

13 juin 2005

FAINSILBER ET ASSOCIES, dont le siège est ..., représentée par son gérant en exercice ; la SOCIETE ADRIEN FAINSILBER ET ASSOCIES demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 2 décembre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C110035

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Adrien A..., d'AVOIR dit que Mme Andrée B... Z... a droit, au titre de la délivrance de son legs, à 25 % de la succession de feu Adrien A..., d'AVOIR dit que MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd85472

Appel

21 décembre 2000

21 décembre 2000

ADRIEN, né le 11 juin 1989, est issu de leur union.

Source officielle
CC

comm

6079d6749ba5988459c5b383

Cassation

30 novembre 1970

30 novembre 1970

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DIFFERENTES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 21 MAI 1968) PAR CONTRAT EN DATE DU 21 AVRIL 1964, LA SOCIETE ADRIEN CLAUDE

Source officielle
CC

cr

évrier 2003, qui, dans la procédure suiviec/Francis A

61372644cd58014677424399

Cassation

9 décembre 2003

9 décembre 2003

adopte, Francis A... n'a eu que l'intention d'attirer l'attention des médecins sur les risques encourus en cas de prescriptions ne correspondant pas à la réalité et non de mettre en cause les héritiers d'Adrien

Source officielle
CC

soc

613721c6cd580146773f72be

Cassation

5 novembre 1992

5 novembre 1992

Y..., engagé le 29 avril 1987 en qualité de directeur des études par la société Adrien, aux droits de laquelle se trouve la société Adrien stratégie, a été licencié pour faute grave le 11 décembre 1987

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200051

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Adrien X..., sportif professionnel, conseillé dans la gestion de sa carrière par M. Manuel X..., a conclu un contrat de mandat sportif le 17 novembre 2011 avec M.

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421d54

Cassation

20 septembre 2000

20 septembre 2000

Y... ; " aux motifs, d'une part, que sur la qualité d'Adrian Y... avant le dépôt de la requête dite déclinatoire de compétence : les investigations menées sur commission rogatoire ont établi qu'Adrian

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007792965

Admin. suprême

11 janvier 1993

11 janvier 1993

Adrien Y... A L'HUISSIER, demeurant ... ; M. Adrien Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d531

Appel

21 septembre 2010

21 septembre 2010

Rôle No 10/16775 Adrien X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01729

Cassation

20 octobre 2015

20 octobre 2015

en qualité d'auto-entrepreneur auprès du répertoire des entreprises de Bourgogne et qu'il a effectivement été inscrit à compter du 1er décembre 2009 sous le N° SIRET 518 374 954 00015 ; que monsieur Adrien

Source officielle
CC

cr

éclaré irrecevables les citations directes délivréesc/Jean-Claude Y

6137262ecd580146774238fe

Cassation

11 septembre 2001

11 septembre 2001

Criminelle, 30 juin 1999) ; " que dès lors le jugement entrepris mérite confirmation ; " et aux motifs adoptés des premiers juges qu'au cours de l'information, Me Adrien, avocat des consorts K...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c3f

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Adrien Y... ...

Source officielle