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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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30 résultats pour « Éric FOREST »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

. - OT4 : soutenir la transition vers une économie à faible teneur en carbone dans tous les secteurs ; Priorités relevant du RDR 3 (article 5) : - la restauration, la préservation et le renforcement des écosystèmes liés à l'agriculture et à la foresterie

Article Annexe II

—

. - la restauration, la préservation et le renforcement des écosystèmes liés à l'agriculture et à la foresterie (biodiversité, qualité de l'eau, sol) ; Les priorités relevant des orientations nationales : - des programmes d'actions renforcés ou à mettre

Article Annexe

—

Eccles ; Eclaibes ; Ecuélin ; Elesmes ; Englefontaine ; Eppe-Sauvage ; Eth ; Etroeungt ; Le Favril ; Feignies ; Felleries ; Féron ; Ferrière-la-Grande ; Ferrière-la-Petite ; La Flamengrie ; Flaumont-Waudrechies ; Floursies ; Floyon ; Fontaine-au-Bois ; Forest-en-Cambrésis

Article Annexe

—

civil : 1972- Génie électrique : 1998- Génie industriel : 1975- Génie mécanique : 1990- New Brunswick, University of, Faculty of Engineering, Fredericton, New Brunswick E3B 5A3 : Chemical Eng'g : 1965- Civil Eng'g : 1965- Electrical Eng'g : 1965- Forest

LEGIARTI000051471596

—

Fère-en-Tardenois (02305) ; La Ferté-Chevresis (02306) ; Fesmy-le-Sart (02308) ; Festieux (02309) ; Filain (02311) ; La Flamengrie (02312) ; Flavigny-le-Grand-et-Beaurain (02313) ; Folembray (02318) ; Fontaine-lès-Vervins (02321) ; Fontenelle (02324) ; Foreste

Article Annexe I

—

Deux-Sèvres (79) Maison forestière de l'Abbaye Secondigny E1446 Garage de la maison forestière de l'Abbaye Secondigny E 1443 en partie Maison forestière du parc de Villiers Villiers-en-Bois A242-A243 Somme (80) Maison forestière Forest

Article Annexe

—

Armentières, Baisieux, Beauchamp-Ligny, Bondues, Bousbecque, Bouvines, Capinghem, La Chapelle-d’Armentières, Chéreng, Comines, Croix, Deulemont, Don, Emmerin, Englos, Ennetières-en-Weppes, Erquinghem-le-Sec, Erquinghem-Lys, Escobecques, Faches-Thumesnil, Forest-sur-Marque

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Gap-Sud-Est, Gap-Sud-Ouest, La Grave, Saint-Etienne-en-Dévoluy, Saint-Firmin, Tallard : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Aspres-sur-Buëch, Bénévent-et-Charbillac, Buissard, Chabottes, Châteauneuf-d'Oze, Les Costes, La Fare-en-Champsaur, Forest-Saint-Julien

LEGIARTI000050672762

—

6572614 Route du Bouquet 736984 6572943 Rue du Bourg 736655 6572901 2023_02_03-02 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2022_LOT4_ZN_03_02 FERRIERES-SUR-SICHON BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Sud centre-bourg 750131 6547300 2022_LOT4_ZN_03_02_S1 1 Forest

Article Annexe II

—

puis SOCIETE VALFOND, Chemin du Closot, 52100 SAINT-DIZIER : de 1949 à 2003 ; CIMA, puis INTERNATIONAL HARVESTER France (IHF), puis CASE-TENNECO, puis SOCIETE VALFOND, Chemin du Clos Saint-Jean, 52100 Saint-Dizier : De 1937 à 1994 ; Deville, 76, rue Forest

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