Abdel Majid, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, du 28 mai 1991 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants

Jean, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 22 novembre 1993, qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de vols avec port d'arme, a confirmé l'ordonnance

Sur le premier moyen et le second moyen pris en ses deuxième, troisième et quatrième branches Enoncé des moyens 8.

la garde à vue de Michel X..., la chambre d'accusation prononce par les motifs reproduits au moyen ; qu'ainsi, elle a justifié sa décision ; D'où il suit que le moyen, qui manque en fait dans sa première

d'accusation a de nouveau privé sa décision de base légale" ; Attendu d'une part, qu'en sa première branche, le moyen sous le couvert d'une motivation prétenduement qualifiée de dubitative, se borne

René, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 13 janvier 1998, qui a ordonné son renvoi devant la cour d'assises du PUY-DE-DOME sous l'accusation de viols aggravés

d'accusation a statué par un motif d'ordre général et hypothétique ; "alors, de troisième part, qu'aux termes de l'article 145-3 du Code de procédure pénale, applicable aux décisions de la chambre

en ses deuxième et troisième branches, le deuxième moyen, pris en ses deuxième, troisième, quatrième, cinquième et sixième branches, le troisième moyen, le quatrième moyen, pris en ses troisième et quatrième

Examen du moyen Enoncé du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième et troisième branches 4.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième, troisième et quatrième branches 8.

Examen du moyen proposé pour M. [S] Sur le moyen, pris en ses première, deuxième et quatrième branches 5.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa troisième branche 7. Il n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

[J] [V] Sur les moyens des pourvois formés contre l'arrêt du 25 juin 2025 et les arrêts n° 1, 2 et 4 du 24 novembre 2025, le premier moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, ainsi que les

d'accusation a justifié sa décision ; Qu'ainsi, le grief de la première branche du moyen n'est pas fondé ; Sur le moyen pris en sa seconde branche : Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué

Mais sur le moyen, pris en sa première branche, proposé par la procureure générale et le troisième moyen proposé pour les parties civiles Enoncé des moyens 16.

d'accusation a opéré un détournement de procédure, en violation radicale des textes susvisés" ; Sur le moyen pris en sa première branche : Attendu qu'il ne résulte ni des mentions de l'arrêt attaqué

Nuno Rodrigues X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBÉRY, en date du 15 décembre 2016, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viol aggravé, a prononcé

la chambre d'accusation n'a reçu qu'un seul mémoire ; Que, dans ces conditions, le moyen, qui manque par le fait sur lequel il prétend se fonder, ne peut qu'être écarté ; Sur le premier moyen de