Y A... tendant à ce qu'il soit sursis à statuer jusqu'à ce que la juridiction administrative, saisie par eux, se soit prononcée sur la licéité des travaux de démolition et de reconstruction entrepris par

(les consorts T...) ont fait assigner M. et Mme V... devant un tribunal de grande instance à fin de condamnation, sous astreinte, à procéder à la reconstruction d'un mur et à leur payer des dommages-intérêts

annulation de résolutions prises par l'assemblée générale du 24 octobre 2000 décidant la réalisation de certains travaux prescrits par expert, et en réalisation des travaux de démolition et de reconstruction

Jean-Claude X..., précédent syndic, assuré auprès de l'Union des assurances de Paris (UAP) et aux droits duquel se trouvent les consorts X..., en réparation du coût de la reconstruction de l'immeuble et

bail dans un centre commercial des locaux à usage commercial sous l'obligation conventionnelle de souffrir que le bailleur exécute dans l'immeuble dont ils dépendaient tous travaux de réparation, reconstruction

Y..., menuisier-charpentier, une charpente en sapin du Nord et huit poteaux de chêne ainsi qu'un bardage en tôles pour la reconstruction d'un bâtiment, anciennement à usage de porcherie et destiné à abriter

liquidation judiciaire du constructeur, ils ont conclu une transaction avec le garant de livraison prévoyant le paiement par celui-ci d'une somme de 390 000 euros, correspondant au prix de la démolition-reconstruction

l'arrêt attaqué, que la société Gan Eurocourtage, aux droits de laquelle est venue la société Allianz, assureur de la société EADS à l'occasion de la réalisation de travaux de démolition et de reconstruction

Y... demandait à titre principal « la déconstruction-reconstruction » des maisons et subsidiairement leur achèvement et leur délivrance conforme au contrat et souverainement retenu que, compte tenu des

K... diverses sommes au titre des travaux de démolition et de reconstruction, de frais de sécurisation des lieux et des frais de relogement ; Sur le moyen unique du pourvoi additionnel, dirigé contre

lequel le propriétaire intéressé, seul ou groupé avec d'autres propriétaires de l'îlot, construira dans les délais ou conditions qui lui seront impartis, un des immeubles prévus au programme de reconstruction

l'arrêt, qui reconnaît aux époux Y... le droit d'obtenir, dans le nouvel édifice, des locaux identiques à ceux dont ils disposaient antérieurement, moyennant leur contribution au coût de cette reconstruction

francs; que le 22 mai 1975, les locaux ont été entièrement détruits par une explosion; que les sociétés Sicomucip et Sicomax ont perçu des indemnités d'assurance qui n'ont pu être consacrées à la reconstruction

n'étaient pas compromises ; Sur le deuxième moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Natalys, qui avait engagé un investissement important pour la reconstruction

démolir et reconstruire l'immeuble et de suspension du remboursement du prêt ; qu'un jugement, devenu irrévocable, a dit que la créance des consorts Z... s'élevait au coût de la démolition et de la reconstruction

Des malfaçons et non-façons ayant été constatées, la démolition de l'ensemble de l'ouvrage a été nécessaire avant sa reconstruction. 4. Mme [P] et M. [S] ont fait citer M.

Souscripteurs du Lloyd's de Londres, et la société MAAF assurances, assureur de la société ADN construction, sous-traitant en charge du lot maçonnerie gros oeuvre, aux fins de démolition et de reconstruction

[K] à les indemniser de leur préjudice moral et du coût de reconstruction des installations démontées.