thermochimiques S1.6 - Protection contre la corrosion X Les précautions de manipulation des éléments d'horlogerie peints, vernis ou émaillés X Revêtements galvaniques (or, chrome, rhodium) X Revêtements plaqués

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Est réputé satisfaire cette exigence d'efficacité, un échangeur statique collectif certifié Eurovent Certified Performance Echangeurs à plaques air-air (AAHE) ou Echangeur régénératif (AARE) ou possédant des caractéristiques de performance et de qualité

Article 221-II-2/9 (1)

—

Le plafond doit être revêtu, au-dessus du four, d'une plaque incombustible, avec un vide d'air d'au moins 30 mm.

Article Annexe

—

Les solutions préparées sont coulées dans un moule formé de deux plaques de verre (200 x 160 x 3 mm) séparées par deux espaceurs de 1,5 mm d'épaisseur.

Article R344-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

-Lorsque le véhicule a été volé, que son propriétaire n'a pu être identifié ou lorsqu'il est muni de fausses plaques d'immatriculation, sa mise en fourrière ne peut être prescrite que par un officier de police judiciaire de la police nationale ou de la

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

Article 28

—

à honoraires opposables et de secteur à honoraires différents adhérant aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée tels que définis aux articles 40 et suivants ; - consultation spécifique de prise en charge d’un patient atteint de sclérose en plaques

Article Annexe Ib

—

S 1 S 2 S 3 S 4 S 5 S 6 COMPÉTENCE TERMINALE : C3-6 Effectuer les opérations de tendu de tissu Compétences intermédiaires Données Indicateurs de Savoirs - Tendre une matière sur la forme en matériau de soutien (plaqué, drapé ...).

Article 221-II-2/4

—

Sauf lorsqu'ils sont constitués par des plaques boulonnées dont les boulons sont disposés de manière à les rendre étanches à l'eau, ces dispositifs de fermeture doivent être pourvus de dispositifs de verrouillage placés sous le contrôle de l'officier

Article Annexe II

—

Si un élément saillant présente au pendule une surface inadéquate, une plaque en acier d'épaisseur et de largeur appropriées, longue d'environ 300 mm, est fixée sur la structure de telle sorte que la résistance du dispositif de protection en cas de renversement

Article Annexe

—

Fabrication d'édulcorants de synthèse. 21.20Z-P Fabrication de substances radioactives de diagnostic et de pansements. 22.11Z-Z Fabrication et rechapage de pneumatiques. 22.19Z-Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc. 22.21Z-Z Fabrication de plaques

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Pathologie tumorale (6.6). 6.7.4 - Plaques pleurales calcifiées ou non : 1 à 5 %. 6.7.5 - Epaississements pleuraux : 1 à 10 %. 6.8 Autres manifestations pathologiques résiduelles 6.8.1 - Paralysies et parésies diaphragmatiques, quelle qu'en soit l'étiologie

Article TABLEAU A

—

Plaqué ou doublé d'or et d'argent (Fabricant et marchand d'objets en). Plume et duvet (Marchand de) en détail. Plumes à écrire (Marchand expéditeur de). Poisson salé, mariné, sec et fumé (Marchand de) en demi-gros. Restaurateur à la carte.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

L'enveloppe est constituée normalement de plaques d'acier ou d'acier inoxydable perforées qui forment une boîte renfermant le ou les ajutages.

Article Annexe

—

La destination de cette commande manuelle devra être clairement indiquée ainsi que la subordination de sa manoeuvre à l'autorisation du responsable des services de secours, par exemple avec une plaque indiquant "Ne mettre en oeuvre qu'après autorisation

Article Annexe 1

—

de type : Année de construction de la station d'épuration de bord : Numéro de série de la station d'épuration de bord : Lieu de construction : La station d'épuration de bord et ses composants liés à l'épuration ont été identifiés au moyen de la plaque

Article Annexe III

—

Le rapport est accompagné d'une photo de la plaque signalétique ; 5.

Article Appendice

—

Une plaque signalétique bien visible rappelle la nécessité de laisser libre de tout obstacle le dégagement nécessaire au fonctionnement des portes coupe-feu à fermeture automatique.

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