(l'agent immobilier) ; que, par décision du 28 octobre 2011, la commune de Nice a rejeté la demande de M. et Mme X... d'autorisation préalable de travaux pour la construction d'une piscine, notamment en

Multi techniques France (la société MTF), assurée auprès de la société Generali IARD (la société Generali), est locataire d'un immeuble dans lequel elle exerce une activité de traitement des eaux de piscine

Mme [X] [E] veuve [P] avait engagé un procès devant le tribunal de grande instance de Bayonne à l'effet de voir ordonner la démolition sous astreinte de murs édifiés par M. et Mme [K] encadrant leur piscine

Z... a été engagé, le 1er juillet 1986, par la société Espace center, dont son frère était le gérant, et ayant pour activité l'aménagement de piscines et jardins ; qu'il a été licencié pour motif économique

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [A] [K] a confié des travaux de réalisation d’une piscine à l’EURL AEP SERVICES 40 pour un montant de 28 238,75 euros sur sa propriété située [Adresse 1] à [Localité 6] ([Localité

Il indique que les travaux ont été soldés en février 2024, et que la piscine a été mise en eau au printemps 2024.

La piscine a été réalisée par la Sarl Cap Piscines et achevée début juillet 2007.

propriétaire d'une parcelle située en zone [...] du plan d'occupation des sols, réservée aux activités agricoles, d'avoir implanté sans autorisation sur cette parcelle une maison d'habitation, une piscine

rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur général des finances publiques, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Ambiance piscines

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 10 avril 1989), que, le 14 décembre 1982, la société Relais Paris Bâle (société RPB) a confié la réalisation de deux courts de tennis à la société Piscines

attaqué (Pau, 9 septembre 2014), que Mmes [M] (les consorts [M]) ont confié à la société [X], assurée en responsabilité décennale auprès de la MAAF assurances, des travaux de restauration de deux piscines

de Bastia dans les rubriques « Bâtiment - travaux publics - gestion immobilière », dans les spécialités « Génie civil » (C-01.10), « Gros oeuvre - structure » (C-01.12), « Hydraulique » (C-01.13), « Piscine

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 25 novembre 2021), par un acte du 4 avril 2008, la société Emmanuel (le bailleur) a donné à bail commercial à la société Garage de la Piscine (la société) un ensemble immobilier

Strasbourg a rejeté sa demande tendant à ce que la commune de Séremange soit condamnée à lui verser une indemnité en réparation du préjudice subi à l'occasion d'un accident dont il fut victime dans la piscine

construire des habitations et annexes situées sur les parcelles suivantes datant de 2011 à 2015 : 1) réhabilitations 1 - parcelles H 697 - 218, 2 - parcelles H696 - 227 ; 2) maison neuve H 649 ; 3) piscine

O... a obtenu le 27 septembre 2006 un permis de construire pour l'extension d'une habitation principale existante et l'implantation d'une piscine ; que, les 4 avril 2009 et 9 décembre 2010, la gendarmerie

régionale d'assurance maladie (CRAM) a validé gratuitement, le 16 janvier 1976, la période d'activité exercée en Algérie par l'intéressée du 13 février 1945 au 30 juin 1962 pour le compte de la société Pisani

ancienne activité ; que l'expert avait conclu à l'absence de reprise d'activité professionnelle du fait que Mme [R] était coiffeuse mais dans l'impossibilité de rester debout, de se déplacer ou de piétiner