récipients ; -les étiquettes adhésives fixées à un autre article d'emballage ; -les agrafes ; -les manchons en plastique ; -les dispositifs de dosage qui font partie intégrante du système de fermeture des conteneurs de détergents ; -les moulins mécaniques

Article Annexe

—

NF EN 3-5 (juin 1996), extincteurs d'incendie portatifs, partie 5 : spécifications et essais complémentaires, à l'exclusion du paragraphe 4.6 relatif à la résistance mécanique. Autres normes.

Article L515-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 30

Code de l'environnement

Sans préjudice des dispositions de l'article L. 513-1, les installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent classées au titre de l'article L. 511-2, ayant fait l'objet de l'étude d'impact et de l'enquête publique prévues

Article Annexe

—

Mécanique des milieux continus 3. Technologie 4.

Article 140.16

—

conteneurs en application de la convention internationale de 1972 sur la sécurité des conteneurs (CSC) ; - délivrer les approbations de structure prévues à l'article 42-6 du décret susmentionné ; - procéder au mesurage de l'exposition aux vibrations mécaniques

Article 38

—

câbles électriques et ceux de télécommunications doivent être placés sur des supports distincts ; 2° Les câbles électriques de catégories différentes doivent être soit placés sur des supports distincts, soit séparés par une cloison de résistance mécanique

Article 15

—

L'aérage principal doit être assuré par une ventilation mécanique.

Article 2

—

urbain de personnes et du transport urbain de personnes ; Un au titre du transport ferroviaire ; Sept au titre des professions auxiliaires de transport, du transport fluvial, du transport aérien, du transport maritime, du transport par remontées mécaniques

Article R335-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'éducation

construction, bois : h) Spécialités pluritechnologiques génie civil, construction, bois ; i) Mines et carrières, génie civil, topographie ; j) Bâtiment : construction et couverture ; k) Bâtiment : finitions ; l) Travail du bois et de l'ameublement ; Mécanique

Article 1379

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 92

Code général des impôts

du vent et aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique hydraulique des courants situées dans les eaux intérieures ou dans la mer territoriale, prévue à l'article 1519 D.

Article Annexe II

—

Physique L'épreuve de physique consiste en une composition comportant ou plusieurs problèmes, portant sur le programme suivant : - mécanique ; - électricité et phénomènes corpusculaires.

Article 3

—

PROFESSIONNEL TITRE PROFESSIONNEL Entretenir et réparer les coques et les ponts des bateaux de plaisance Installer et entretenir les équipements de bord des bateaux de plaisance Réaliser la maintenance mécanique

Article 2

—

Elles doivent être conditionnées dans des emballages rigides à l'intérieur de chacun desquels adhérera une enveloppe étanche pourvue d'une prédécoupe à proximité de l'un de ses coins, de telle sorte que, sans que soit affectée la résistance mécanique

Article 244-2.12

—

. - Le fonctionnement de tout système de ventilation mécanique est commandé depuis l'extérieur des emménagements.

Article 93

—

Les équipements situés à moins de quatre-vingt dix centimètres du sol sont de degré de résistance mécanique IK10 au sens de la norme NF EN 50102.

Article 61

—

territoires de montagne, est mise en place une expérimentation visant à adapter le dispositif de l'activité partielle aux régies dotées de la seule autonomie financière qui gèrent un service public à caractère industriel et commercial de remontées mécaniques

Article R222-33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 14 > 04

Code de la mutualité

des processus d'évaluation du crédit de la mutuelle ou de l'union, évalue l'utilisation de références à des notations de crédit et, le cas échéant, encourage l'atténuation des effets de telles références, en vue de réduire le recours exclusif et mécanique

Article L181-28-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 58

Code de l'environnement

Sans préjudice des dispositions de l'article L. 181-5, le porteur d'un projet concernant une installation de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent adresse aux maires de la commune concernée et des communes limitrophes, un mois

Article 4 bis

—

l'adéquation des processus d'évaluation du crédit de l'institution, évalue l'utilisation de références à des notations de crédit et, le cas échéant, encourage l'atténuation des effets de telles références, en vue de réduire le recours exclusif et mécanique

Article 8-2

—

Les analyses physico-chimiques, les essais métallographiques, les essais des assemblages soudés et les essais mécaniques listés dans une décision de l'Autorité de sûreté nucléaire, nécessaires à la justification du respect des exigences essentielles de

Page 19 · 1 156 résultats

← Précédent Suivant →