émis, au nom de la société BC promotion (la société BC), une facture de 110 000 euros hors taxes correspondant à des prestations incluant deux types de mission, l'une d'entremise pour la recherche de parcelles

de terre d'une superficie de 4 913 m2 à détacher de la parcelle de terre cadastrée section AP numéro [Cadastre 11], pour 10ha 01a 27ca, - un-cinquième de la parcelle de terre cadastrée section AP n°

selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 13 juin 2000), que par acte sous seing privé du 13 septembre 1989, les époux Y... ont vendu à la société civile forestière de l'Ecureuil de Py et de Rojta diverses parcelles

suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 septembre 2002) que Mme X... a légué, à titre particulier, à l'association le Foyer de la jeune fille, une parcelle

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 19 juin 1997) que Mme Z..., aux droits de laquelle viennent les époux X..., a donné à bail aux époux Y... diverses parcelles

procédure civile ; Attendu que l'objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 8 août 1996) que les consorts Y..., propriétaires de parcelles

Y... trois parcelles de terre et un débarras, propriété de son fils, Ange X... ; qu'après le décès de sa mère, celui-ci a assigné son frère, Jean-Paul X... et M.

N° Y 20-83.062 F-D N° 00268 CK 17 MARS 2021 CASSATION PARTIELLE M.

sur renvoi après cassation (3e Civ., 9 novembre 2011, pourvoi n° 10-20.971), que la société d'Augy a concédé en 1995 aux époux [W] deux baux à ferme, de neuf et dix huit ans, portant sur diverses parcelles

de terre et à titre indivis, une parcelle de terre à usage de chemin, L'affaire a été entendue à l'audience du 20/04/2026, sur convocation au débiteur et avis au ministère public, Lors de cette audience

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 23 juillet 2024), par acte du 18 mars 1996, [Z] [C] a donné à bail rural à long terme diverses parcelles de terre à M. et Mme [N], aux droits desquels vient leur fils, M

G..., épouse V..., sa fille, de la nue-propriété de la moitié indivise de diverses parcelles de terres et de bois situées à [...] ; que Y...

parcelles de terre sises à BETTON, lieudit «... », • La parcelle de terre sise à THORIGNE FOUILLARD, lieudit

L..., aux droits de laquelle se trouvent les consorts L..., a donné à bail à la société civile d'exploitation agricole la petite Retz, aux droits de laquelle se trouvent M. et Mme R..., dix parcelles de

et L. 411-39-1 du code précité si elle est de nature à porter préjudice au bailleur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 4 décembre 2014), que le GFA des Hamets, qui a donné à bail diverses parcelles

W... diverses parcelles de terre ; qu'à la suite de la cassation de l'arrêt qui avait résilié les baux, M. W... a assigné M.

arrêt attaqué ( Lyon, 26 mai 2015 ), que, par acte du 31 décembre 1993, la société d'aménagement foncier et d'établissement rural Rhône- Alpes (la SAFER) a vendu à la société [U] diverses parcelles

18] une parcelle de terre cadastrée section ZK n° [Cadastre 19] une parcelle de terre cadastrée section ZK n° [Cadastre 25] une parcelle de terre cadastrée section ZM n° [Cadastre 3] une parcelle