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382 résultats pour « parachutisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

61637740f6919f4eda2c38ee

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

[A] était très sportif et pratiquait le football, le ski, la plongée sous marine et le parachutisme, toutes activités sportives qui lui sont impossible depuis son accident.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f208

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Paris 3ème, pour injures et menaces de mort contre Mme Z... proférées selon lui le 21 ou le 22 juillet 2008 dans les termes suivants : " Je connais des gens dans le grand banditisme, je connais un parachutiste

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303535_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

A B s'est engagé dans l'armée de l'air en qualité de parachutiste.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203624_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

A B s'est engagé dans l'armée de l'air en qualité de parachutiste.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200255_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

A B s'est engagé dans l'armée de l'air en qualité de parachutiste.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202344_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

A B s'est engagé dans l'armée de l'air en qualité de parachutiste.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205838_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

A B s'est engagé dans l'armée de l'air en qualité de parachutiste.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203884_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

A B s'est engagé dans l'armée de l'air en qualité de parachutiste.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02709

Cassation

27 novembre 2018

27 novembre 2018

X... évoque spontanément « la menace des parachutistes » qui fait en réalité référence au déploiement des forces militaires dans le cadre de l'état d'urgence, et considère que cette présence qu'il qualifie

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6868b51e9508abe85120465e

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il a effectué son service militaire comme parachutiste sans avoir été exposé à des facteurs traumatiques (...) M. [V] est marié, a deux enfants en bonne santé (...)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0917JUD001086509

Admin. suprême

17 septembre 2014

17 septembre 2014

by 82 servicemen, backed by 14 armed vehicles, and subsequently reinforced by other groups of armed forces, the largest of which contained 156 servicemen (who arrived at 7 p.m.), a detachment of parachutists

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0625JUD003081207

Admin. suprême

25 juin 2013

25 juin 2013

#xa0; ; le requérant souligne qu’en raison des séquelles de l’accident, il ne peut plus pratiquer le tennis, le jogging, le football, la luge, le jet ski, le ski alpin, le vélo, le fitness et le parachutisme

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0620DEC000470419

Admin. suprême

20 juin 2023

20 juin 2023

C., affecté au 17ème régiment du génie parachutiste et alors en service, fut l’une des victimes. Un troisième militaire fut grièvement blessé.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0206DEC002345802

Admin. suprême

6 février 2007

6 février 2007

En outre, il y avait un bataillon de parachutistes et des structures dénommées G2 et G3. Chacune des cinq compagnies était divisée en quatre pelotons de cinquante hommes chacune.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01251

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Médical de l'Aéronautique civile, la classe 1 correspond au "Personnel navigant professionnel : pilote de ligne avion et hélicoptère, Pilote professionnel avion et hélicoptère, Mécanicien navigant, Parachutiste

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0825JUD002345802

Admin. suprême

25 août 2009

25 août 2009

En outre, il y avait un bataillon de parachutistes et des structures dénommées G2 et G3. Chacune des cinq compagnies était divisée en quatre pelotons de cinquante hommes chacun.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0918JUD001606490

Admin. suprême

18 septembre 2009

18 septembre 2009

Les forces militaires turques étaient composées d’un bataillon de parachutistes, appuyé par vingt tanks et des pièces d’artillerie.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1113JUD001086509

Admin. suprême

13 novembre 2012

13 novembre 2012

Selon le même réquisitoire, 1   466 cartouches furent tirées par l’armée, la police et d’autres forces armées, et un détachement de parachutistes fut également impliqué dans les opérations de maintien

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0110JUD001606490

Admin. suprême

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Les forces militaires turques qui conduisirent l’assaut étaient composées d’un bataillon de parachutistes, appuyé par vingt tanks, et de l’artillerie.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0523REP002022592

Admin. suprême

23 mai 1996

23 mai 1996

avril 1988, un habitant de République centrafricaine, qui braconnait sur un terrain de chasse réservée dans ce pays, fut blessé puis abattu et enterré par des militaires du 2ème Régiment Etranger de Parachutistes

Source officielle