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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

474 résultats pour « lecture »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

Effet et précision de lecture du dispositif de calibrage du sonomètre. Le dispositif de calibrage ne doit pas permettre de procéder au réglage de l'instrument dans une plage supérieure à : - 3 dB pour la classe 1 ; - 4 dB pour la classe 2.

Article Annexe

—

Messages de service En cas de services partiels ou de perturbation, l'information doit être fournie par annonce vocale doublée d'une information visuelle. d) Plans de ligne Les plans de ligne doivent être de lecture aisée, avec des inscriptions contrastées

Article Annexe II

—

La taille des caractères utilisés pour cette information variable propre à chaque vignette permet une lecture facile de la vignette et correspond à une utilisation optimale de la surface disponible.

LEGIARTI000027679216

—

La situation actuelle n'est pas satisfaisante lors de l'entrée en sixième : le pourcentage d'élèves en difficulté de lecture dans le secteur de l'éducation prioritaire est passé de 20,9 % en 1997 à 31,3 % en 2007.

Article Annexe 3

—

Rôle des bibliothèques et de la lecture dans l'éducation. III-Bibliographie. Différentes catégories de bibliographies, bibliographies nationales françaises courantes. Encyclopédies. Dictionnaires.

Article Annexe I

—

Modalités d'utilisation des données et cartes pédologiques disponibles Lorsque des données ou cartes pédologiques sont disponibles à une échelle de levés appropriée (1 / 1 000 à 1 / 25 000 en règle générale), la lecture de ces cartes ou données vise

Article Annexe

—

Statistique et probabilités En statistique, la lecture, l'interprétation et la réalisation de tableaux et de graphiques ont fait l'objet d'activités au collège et en classe de seconde.

Article Annexe IIc

—

Situation 1 : Lecture - 50 minutes À la fin d'une séquence, pendant laquelle une œuvre ou un groupement de textes ont été étudiés, le professeur propose un support nouveau (texte ou document iconographique) qui peut être pris dans l'œuvre étudiée, qui

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

Les scotomes paracentraux et juxtacentraux avec acuité visuelle conservée (à apprécier en fonction de leur étendue, précisée à la grille d'Amsler en vision binoculaire, et de leur retentissement sur la lecture de près) : - s'ils ne touchent qu'un oeil

Article Annexe II

—

La taille des caractères utilisés pour cette information variable propre à chaque vignette permet une lecture facile de la vignette et correspond à une utilisation optimale de la surface disponible.

Article 9

—

Section 4 : De la clôture des débats et de la lecture des questions, Art. 306-1, Art. 308, Art. 316-1, Art. 306, Art. 307, Art. 309, Art. 310, Art. 311, Art. 312, Art. 313, Art. 314, Art. 315, Art. 316, Art. 354, Art. 351, Art. 351-1, Art. 350, Art. 349

Article ANNEXE I

—

Une fois atteintes des conditions stables d'écoulement, on procède aux lectures suivantes : - pression barométrique (Pb) ; - pression en amont de la tuyère (PN) ; - température en amont de la tuyère (tN) ; - température et pression auxquelles le débit-volume

Article Annexe

—

Dans un souci de simplicité et de facilité de lecture, la version consolidée du nouveau texte, intégrant l'ensemble des modifications apportées, se substitue donc au précédent schéma.

LEGIARTI000048568968

—

Absence d'erreur à la lecture des tables d'Ishihara. C 1 2. Erreurs à la lecture des tables d'Ishihara mais reconnaissance de tous les feux colorés de la lanterne de Beyne (ou de Fletcher -Evans). C 2 3.

Article Annexe I

—

halieutiques en vigueur) : l’adéquation qualité et quantité entre le produit commandé et le produit livré le respect du cahier des charges et des procédures le rangement, le stockage, la rotation des produits le compte rendu des anomalies à la hiérarchie la lecture

Article 2

—

Il délibère également sur les comptes annuels, tels qu'ils ont été arrêtés par le gestionnaire désigné au VI du présent article, après lecture par le commissaire aux comptes de son rapport, et sur l'affectation des résultats de l'exercice clos.

LEGIARTI000030745415

—

Enquête trimestrielle de conjoncture dans la promotion immobilière Trimestrielle Transport SOeS Enquête trimestrielle sur les prix du transport ferroviaire de fret Trimestrielle Enquête sur la durée du travail des conducteurs routiers par lecture

LEGIARTI000032507568

—

données économiques dans le secteur des pêches maritimes Annuelle DPMA/LEMNA/IFREMER Transport Enquête trimestrielle sur les prix du transport ferroviaire de fret Trimestrielle SOeS Enquête sur la durée du travail des conducteurs routiers par lecture

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

techniques et autres appareillages, dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé du budget et qui sont conçus exclusivement pour les personnes handicapées en vue de la compensation d'incapacités graves ; d) Les autopiqueurs, les appareils pour lecture

Article Annexe II (suite)

—

1 Bibliothèque municipale de Sevran 1 Bibliothèque municipale de Saint-Denis 1 Bibliothèque municipale de Saint-Ouen 1 Bibliothèque municipale de Stains 1 Bibliothèque municipale de Tremblay-en-France 1 Réseau de lecture

Page 19 · 474 résultats

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