Fabrication d'autres équipements automobiles. 30.11Z-A Construction de navires. 30.11Z-B Transformation et équipement des navires. 30.12Z-Z Construction de bateaux de plaisance. 30.20Z-Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

Article Annexe

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Entretien et réparations du matériel roulant. 61558. Entretien et réparations des autres biens mobiliers. 6156. Maintenance. 616. Primes d'assurances. 617. Etudes et recherches. 6171. Etudes et recherches (formation). 6172.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Train double : ensemble composé d'un véhicule articulé et d'une semi-remorque dont l'avant repose soit sur un avant-train, soit sur le train roulant arrière coulissant de la première semi-remorque qui tient alors lieu d'avant-train ; 7.2.

Article Annexe I

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Apiaceae Panicaut champêtre, Chardon roulant racine, jeune feuille, jeune pousse, foliole séchée furocoumarines, polyines Eschscholzia californica Cham.

Article 125

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l'espace naturel protégé concerné ou la commune d'implantation de l'espace naturel protégé 4 500 000 Taxe sur les nuisances sonores aériennes Personnes publiques ou privées exploitant des aérodromes 50 160 000 Imposition forfaitaire sur le matériel roulant

Article Annexe unique

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X 4 étoiles : dans 80 % des logements les espaces de sommeil sont séparés par une porte 72 Table et assises en fonction de la capacité d'accueil du logement X 2 X X X X X 73 Le séjour doit être équipé d'un canapé ou de fauteuils

LEGIARTI000023407268

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CONVENTIONNÉS DE VOYAGEURS 210 000 000 210 000 000 Contribution à l'exploitation des services nationaux de transport conventionnés 785 127 500 000 127 500 000 Ministre de l'écologie, du développement durable, Contribution au matériel roulant

LEGIARTI000026884677

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NATIONAUX DE TRANSPORT CONVENTIONNÉS DE VOYAGEURS 325 000 000 325 000 000 Exploitation des services nationaux de transport conventionnés 785 217 400 000 217 400 000 Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Matériel roulant

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