Désignation : N° logement/ porte N° de convention Bâtiment Escalier Etage Date d'effet de la convention Validation (date et signature) (*) Durée de la convention Date d'expiration de la convention (*) Date d'accord pour la CAF.

LEGIARTI000023420454

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de pompes. 29.1 DA Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques. 29.1 FA Fabrication d'articles de robinetterie. 29.2 CA Fabrication associée ou non au montage et/ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charge et escaliers

LEGIARTI000023420422

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Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes). 29.1JC 2,50 Fabrication et installation de fours et brûleurs. 29.2AA 2,80 Fabrication associée ou non au montage et/ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges et escaliers

LEGIARTI000026909531

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Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes). 29.1JC 2,60 Fabrication et installation de fours et brûleurs. 29.2AA 2,90 Fabrication associée ou non au montage et/ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges et escaliers

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Genou Pour monter les escaliers, il faut au minimum 90° de flexion ; pour les descendre, au minimum 105° de flexion ; pour conduire, il faut au minimum 30° de flexion ; pour être assis de manière confortable, il faut au minimum 60° de flexion.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Inclusion : Se déplacer d'une pièce à l'autre, changer de niveau, se déplacer d'un étage à l'autre notamment en utilisant un escalier, se déplacer dans d'autres bâtiments, se déplacer à l'extérieur des bâtiments, se déplacer dans la rue, sauter, ramper

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

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Evacuation : Un schéma général des chemins d'évacuation ; Les dimensions des escaliers et coursives. 3.

Article Annexe

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Un volume tampon ayant une surface de 25 mètres carrés est réalisé entre le sas et le volume ascenseur-escalier.

Article Annexe

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Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques. 29. 1 JC Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes). 29. 2 CA Fabrication associée ou non au montage et / ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charge et escaliers

Article Annexe

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2,40 Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes) 29. 1JC 2,30 Fabrication et installation de fours et brûleurs 29. 2AA 2,70 Fabrication associée ou non au montage et / ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges et escaliers

Article 223 a-II-2/04

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Si le local d'entreposage est situé sous le pont, il ne doit pas être séparé du pont découvert par plus d'un pont et doit être accessible directement par un escalier ou une échelle à partir du pont découvert.

Article Annexe

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robinetterie. 28.15Z-Z Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission. 28.21Z-A Fabrication de fours et brûleurs non solaires. 28.21Z-B Fabrication de chauffages solaires. 28.22Z-A Fabrication d'ascenseurs, monte-charges et escaliers

Article 221-II-2/10

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Si le local d'entreposage est situé au-dessous d'un pont, il ne doit pas être séparé du pont découvert par plus d'un pont et doit être accessible directement, par un escalier ou une échelle, depuis le pont découvert.

Article Annexe I

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Il est constitué soit par un escalier encloisonné, soit par une circulation encloisonnée. Les cellules adjacentes constituent également des espaces protégés.

Article Annexe I

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Il est constitué soit par un escalier encloisonné, soit par une circulation encloisonnée. Les cellules adjacentes constituent également des espaces protégés.

Article ANNEXE I b

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les différents éléments horizontaux composant une structure en béton armé : poutres, planchers, tabliers, dallages … S11. 5 : Les ouvrages particuliers Citer et localiser les ouvrages particuliers composant une structure en béton armé : balcons, escaliers

LEGIARTI000028325484

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d'en Bernard CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 332 Le ruisseau d'en Mathieu et ses affluents CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 343 Le ruisseau des Camps de la Borde CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 334 Le ruisseau des Escaliers

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