AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt

DATE DU 9 NOVEMBRE 1967, CONFIRMANT UNE ORDONNANCE D'INCOMPETENCE DU JUGE D'INSTRUCTION MILITAIRE DANS UNE POURSUITE EXERCEE, DU CHEF DE BLESSURES INVOLONTAIRES, CONTRE LE GENDARME BOUCHET (SERGE) LA COUR

La motocyclette était d ailleurs beaucoup plus près lorsque X...

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un accident est survenu entre la motocyclette pilotée par Mme U...

, les renvoie devant la cour d'appel de Caen ; Condamne M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jacqueline Z..., épouse Y..., 2 / M.

Imputant sa chute à l'état défectueux de la chaussée, elle a sollicité des services de l'Etat par un courrier du 15 mars 2022 l'établissement d'un constat amiable.

[S] a été grièvement blessé après avoir chuté de sa motocyclette, au cours d'une manifestation de motocross organisée sur un terrain pris à bail rural par Mme [X]. 7. M.

[W] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Douai dans les spécialités « Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier à motorisation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'association Moto Club de Machecoul, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize janvier deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

C... avoir traversé la chaussée, la motocyclette de M.

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 19 FEVRIER 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 19848 Daniel X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRÉSOR, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17e chambre, en date

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Cie d'assurances ALLIANZ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE-CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Gilles

C A, conducteur d'une motocyclette, déclare avoir chuté avec son véhicule sur la route nationale 814, boulevard périphérique de Caen, le 26 mai 2018.

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 25 mai 2022 Rejet M.