Non déterminable à partir du texte fourni.

[D], sur lequel il a noté les coordonnées de son notaire. 5. Le 15 janvier 2018, M. [J] a informé son mandataire qu'il avait reçu des offres supérieures à celles de M.

communication aux membres du comité de la liste des sites où travaillent les salariés et de l'adresse électronique professionnelle de chaque salarié, ainsi que par la diffusion, auprès du personnel, des coordonnées

constatations rendaient inopérant et qui a souverainement retenu que la preuve de la désignation, par d'autres entreprises qui seraient intervenues sur le chantier, de la société Villas ABC comme coordonnateur

au réseau des centres d'examen de santé en tant que médecin « coordonnateur » de différents CES. du Nord de la France ou au CETAF ne démontre pas qu'elle coordonne un service médical et un service administratif

X..., directeur commercial puis chef des ventes à la société Person, nommé directeur général de la même société lorsqu'elle est devenue, le 1er janvier 1996, une filiale de la société FG Cordonnier, a

macchine SNC (société Corino) ; Attendu que la société Corino fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré que la revendication 1 du brevet avait fait l'objet d'une contrefaçon alors, selon le pourvoi, que

immédiatement accès à l'intégralité des coordonnées des patients.

la cour d'appel de Rennes (chambre sécurité sociale), au profit : 1 / de la Caisse mutuelle régionale (CMR) des Pays de la Loire, dont le siège est ..., 2 / de la société GBF Médical, devenue Corin

dans un détachement civil de coordination, à la durée des services effectués en qualité de premier contrôleur ; Considérant qu'en prévoyant expressément, dans l'article 1er de la loi n° 89-1007 du 31

nécessaire à la réalisation de l'ouvrage, où pour une troisième part, c'était le chef de chantier de la société ETP qui dirigeait les employés de sous-traitants (et pas seulement pour assurer la coordination

article 9), la liberté d'action et d'initiative appartenant à cet égard à l'équipe médicale et paramédicale, "sous la responsabilité" d'un médecin-psychiatrique ou pédiatre (article 11) et le rôle de "coordinateur

A... n'avait pas été déclassé puisqu'il avait conservé les mêmes fonctions, les mêmes responsabilités et la même place dans l'organigramme; que, la cour d'appel qui a affirmé que la coordination financière

[T] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Grenoble dans les spécialités « Coordination de la sécurité et protection de la santé » (C-02.04), « Economie

La société Ingenierie et coordination de la construction a formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt.

quatre terrasses ; qu'elle a passé des marchés séparés avec les différentes entreprises, notamment la société Strati service pour les étanchéités ; que chacun des contrats comporte un article IV "coordination

En quatrième lieu, selon le 3° de l'article D. 312-158 du code de l'action sociale et des familles, le médecin coordonnateur préside la commission de coordination gériatrique chargée d'organiser l'intervention

X... a été engagé le 1er septembre 1988 par la société Papeteries du Léman ; qu'il exerçait en dernier lieu les fonctions de coordinateur technique ; qu'il a été licencié, ainsi que vingt-quatre autres