CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 657 résultats pour « coiffeuse »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00207

Cassation

14 février 2012

14 février 2012

X..., époux de Mme X..., a déposé la marque Coif'Up à l'INPI en décembre 2002 pour la classe de produit 44 salon de coiffure, salon de beauté, la marque Coiff'Up étant quant à elle déposée par la société

Source officielle

Page 19 sur 633

← PrécédentSuivant →
CC

soc

61372446cd58014677414252

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

X..., qui venait d'ouvrir un salon de coiffure sans être titulaire du diplôme requis, a engagé Mme Y... en qualité de gérant technique ; que le 25 avril 1995, les parties ont signé un second contrat aux

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00552

Cassation

7 juin 2011

7 juin 2011

Z... au profit de la société ALAIN COIFFURE ; qu'il a demandé, à titre reconventionnel, la condamnation des époux Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6036f517cccb29903ab34fc4

Appel

24 février 2021

24 février 2021

[T] a été embauché par la SARL [G] Coiffure le 21 février 2012 par contrat de travail à durée déterminée en qualité de coiffeur.

Source officielle
CC

soc

613723ddcd5801467740f31c

Cassation

11 décembre 2002

11 décembre 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été embauchée à compter du 1er janvier 1976, en qualité de coiffeuse, par Mme Y

Source officielle
CC

comm

6079d6739ba5988459c5b2d8

Cassation

20 juillet 1970

20 juillet 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (DIJON, 21 MAI 1969), LA DAME X..., OUVRIERE COIFFEUSE DEJA TITULAIRE DU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007633993

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête du GROUPEMENT POUR LE développement de la coiffure est rejeté.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00312

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

[Y], pris en sa qualité de mandataire ad hoc de la société Coif Hair. Faits et procédure 2. Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 29 novembre 2018), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5a8

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Mme Audrey X... bénéficiait de moins de 2 ans d'ancienneté et la relation de travail était soumise à la convention collective de la coiffure. Le salon de coiffure comprend 6 salariés.

Source officielle
CA

17e Chambre

603231a88d5b0b6855b5be37

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

COIFFURE LAND, en qualité de coiffeuse, à compter du 18 octobre 2012. La relation salariale a pris fin le 26 octobre 2012.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00339

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Y..., domiciliée [...]                                       , contre l'arrêt rendu le 12 novembre 2015 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Beauty coiffure

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200436

Cassation

28 mars 2019

28 mars 2019

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme E..., qui exploitait un salon de coiffure, a souscrit le 10 mai 2000 auprès de la société

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37aedd1bc2605de4b4c39

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[S] COIFFEUR CREATEUR S.A.S.

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

67592de84f06387a26ce76ca

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

La convention collective applicable est celle de la coiffure. Mme [S] [R] a été engagée par contrat de travail à durée indéterminée du 20 octobre 2020 en qualité de coiffeuse.

Source officielle
CC

soc

6137222bcd580146773facad

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

des parties, implique l'existence d'un motif économique de licenciement qu'il appartient au juge de rechercher en cas de contestation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y..., engagée comme coiffeuse

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00292

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), au bénéfice des hébergeurs de données, ne s'applique pas lorsque le prestataire de services a joué un rôle actif de nature à lui conférer

Source officielle
CC

soc

6079b1fe9ba5988459c54cd4

Cassation

27 janvier 1971

27 janvier 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE DAME X..., ENGAGEE POUR UN AN EN QUALITE DE GERANT TECHNIQUE DE SALON DE COIFFURE PAR LA SOCIETE

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbf9

Cassation

8 décembre 1987

8 décembre 1987

Marie-Thérèse, Salon de Coiffure, Galerie Marchande, Auchan à Louvroil (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1985 par le conseil de prud'hommes de Maubeuge (section commerce), au profit

Source officielle
CC

comm

6137250ccd5801467741a86c

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

la marque dénominative Sisley, déposée le 23 mars 1982, enregistrée sous le n° 1 199 308 ; qu'elle commercialise sous ces marques des produits de beauté conditionnés dans un emballage associant les couleurs

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c10938bf9fd47c90a13af5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

en raison de sa fracture du fémur gauche, - s'est inscrite pour l'année scolaire 2015/2016 à des cours par correspondance pour une formation en coiffure.

Source officielle