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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 496 résultats pour « coefficient 320 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves de l'examen sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Article 7
Elle est multipliée par le coefficient correspondant.
Article 93
La pension principale des retraités visés au précédent article sera affectée tout d'abord du coefficient suivant :
La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves de l’examen sont fixés à l’annexe III du présent arrêté.
Article 5
La liste des unités et des épreuves de l'examen, leur durée et leur coefficient sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Article 4
La nature, la durée et les coefficients des épreuves d'admissibilité et d'admission du concours externe sont fixés comme suit :
Article R161-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 34 > 83
Le coefficient mentionné à l'article L. 161-25 est arrondi à la troisième décimale la plus proche.
En application des articles 1er et 2, il est défini un coefficient d'indexation (CI) calculé à chaque date de règlement selon la formule suivante : (formule non reproduite). où la référence de base est la référence quotidienne d'inflation à la date de
Le concours mentionné à l'article 1er ci-dessus comporte les épreuves énumérées ci-après : 1° Résumé, suivi d'un commentaire d'un texte d'ordre professionnel relatif à la branche choisie (durée : trois heures ; coefficient 2).
Article 1
Admissibilité Epreuve n° 1 : résumé de texte suivi d'un commentaire (durée : trois heures ; coefficient 4) : Admission Epreuve n° 4 : épreuve orale (durée : préparation, 15 minutes ; entretien, 20 minutes ; coefficient 5) :
Article 3-4-1
le chauffage, l'eau chaude sanitaire, le refroidissement/ climatisation, l'éclairage et les auxiliaires ” engagées jusqu'au 30 juin 2024 en France métropolitaine, le volume total de certificats d'économies d'énergie délivrés est multiplié par un coefficient
Article 12
ordre de mérite, par le directeur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne, en fonction de la note de premier cycle qui est égale à la moyenne pondérée de la moyenne des notes obtenues pendant l'année de formation militaire (coefficient
Article Annexe II
. - Epreuve d'admissibilité Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe III (coefficient 1).
Article Annexe à l'article A121-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 56
Art. 1 er Le coefficient d'origine est de 1. Art. 2.
Article 2
conseil d'administration, du conseil de surveillance ou de l'organe délibérant en tenant lieu s'il y a assisté ou, à défaut, suivant la réception des délibérations, n'y ait pas fait opposition pour des motifs tirés des objectifs définis à l'article L. 320
Article L322-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 42 > 37
Les dispositions de l'article L. 320-1 ne sont pas non plus applicables aux lotos traditionnels, également appelés " poules au gibier ", " rifles " ou " quines ", lorsqu'ils sont organisés par des personnes non opérateurs de jeux dans un cercle restreint
Article Annexe V
Coefficient de hauteur et de forme de l'immeuble. (On ne prendra pas en compte la surface des combles ni leur longueur de parties vues).
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