contractuellement liées, en vue de la commercialisation d'instruments financiers et de produits d'épargne, aux sociétés exploitant des magasins de grande surface visés par l'article L. 752-1 du code de commerce et aux articles L. 212-7 et L. 212-8 du code du cinéma

Article Annexe III

—

Mondialisation et diversité culturelle - Le cinéma en Asie - Géographie des goûts alimentaires Chaque fois que cela est possible et justifié par les programmes, on prend appui sur des exemples géographiques locaux ou pris dans l'environnement régional

Article Annexe

—

des films d'animations, de fiction, des documentaires, de long ou court métrage (télédiffusion et cinéma) ; - quelques rôles d'interprétation de fictions à la radio (radiodiffusion).

Article 17

—

L302-2 -Code du cinéma et de l'image animée Art. L212-12 -CODE DE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE. Art.

Article 20

—

L172 B -Code du cinéma et de l'image animée Art. L336-3 XXII.-A modifié les dispositions suivantes : -Code de l'environnement Art. L213-11-15, Art.

Article 13

—

Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Centre universitaire européen ; b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ; c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES)

Article 1

—

La fédération française des industries photo et cinéma sub-standard (34.05) ; 33. Le syndicat national des chaînes mécaniques (23.04.02) ; 34. La chambre française de l'horlogerie (34.01 ; 34.02.05) ; 35.

LEGIARTI000039349010

—

des rémunérations contractuelles dont bénéficient certains artistes-interprètes en vertu des contrats existants, tous les modes et procédés d'exploitation connus dans le monde au 1er janvier 2012, et ce sur tous supports, en tous formats, soit le cinéma

Article 26

—

en France depuis au moins trente ans ainsi que les dépenses dans des captations ou recréations de spectacle vivant satisfaisant à un niveau de qualité artistique et technique apprécié, le cas échéant, après avis du président du Centre national du cinéma

Article Annexe

—

II.1.1 Composante pratique La nature de cette composante diffère selon que l'on considère d'une part les arts plastiques, le cinéma et l'audiovisuel, la danse, la musique, le théâtre et, d'autre part, l'histoire des arts.

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

Code du cinéma et de l'image animée

; d) Irlande : -Cork ; e) Pologne : -Cracovie ; f) Grèce : -Drama ; g) Portugal : -Espinho, Cinanima ; h) Suisse : -Genève, Cinéma Tout Écran ; i) Ukraine : -Kiev, Molodist ; j) Angleterre : -Leeds ; k) Australie : -Melbourne ; l) Canada : -Ottawa

Article Annexe

—

Cinéma, audiovisuel, vidéo, montages photographiques, dessins animés, et autres images, Arts numériques. Pocket films.

Article 1

—

322t EPLE - GRETA de la création, du design et des métiers d'art III Vendeur-responsable de rayon en produits culturels - option livre, option disque 322w AFPAM - CFCL (centre de formation de commerciaux en librairie) III Assistant réalisateur de cinéma

Article 1

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Gestionnaire de la fonction linge 240t 4 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) des Vosges III Etalagiste décorateur marchandiseur 312v 3 ans Centre national de promotion horticole (CNPH) III Assistant réalisateur de cinéma

Article 49

—

réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels, compte tenu de l'évolution des réalités du marché, et modifiant la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, le code du cinéma

Article 190-1.02

—

"Espaces publics" : les halls, salles à manger, salons, bars, buvettes, locaux sanitaires, cabines, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisirs, coursives et allées, salons de coiffure, saunas et locaux de même nature.

Article 1

—

communication Classes : Imprimerie ; Reliure, dorure sur tranche ; Dorure ; Graphisme publicitaire ; Communication picturale ; Photographie ; Photographie de laboratoire ; Sérigraphie ; Création de caractères typographiques ; Calligraphie ; Décor de cinéma

Article 228-5.02

—

Les "locaux d'habitation" comprennent les locaux de réunion, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisirs, offices ne contenant pas d'appareils de cuisson et locaux de même nature. 11.

Article 1

—

l'habitat social et durable 313 332n 341 3 ans Groupe conseil assurances formation (GCAF) Sup'tertiaire I Manager dirigeant des entreprises du secteur des médias 320m 3 ans Institut multi-médias (IMM) I Auteur - Scénariste 321v 3 ans Ecole de la Cité, cinéma

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

. – Les cessions de droits patrimoniaux portant sur des œuvres cinématographiques représentées au cours des séances de spectacles cinématographiques mentionnées à l'article L. 214-1 du code du cinéma et de l'image animée ou dans le cadre de festivals

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