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11 486 résultats pour « chirurgiens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372633cd58014677423bca

Cassation

4 février 2003

4 février 2003

attaqué que Jules Y..., âgé de 82 ans, a été hospitalisé le 13 novembre 1990 pour le traitement d'une infection broncho-pulmonaire ; que, le malade souffrant de douleurs abdominales, Laurent X..., chirurgien

Source officielle

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CC

civ1

613722dfcd58014677402983

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

B..., chirurgien vasculaire, qui a pratiqué une désobstruction du membre ischémié et a maintenu le traitement à l'héparine; que, devant la persistance du mal, Mme A... a été hospitalisée; qu'une nouvelle

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007823170

Admin. suprême

29 mai 1992

29 mai 1992

Marc Y..., chirurgien-dentiste, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6792bc1e304ff28fe37e7786

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le 31 mai 2024, est déposée au greffe du pôle social du tribunal judiciaire de Mulhouse l’opposition à ladite contrainte par la SELARL Docteur [R] CHIRURGIEN-DENTISTE.

Source officielle
CC

civ2

613724b3cd58014677417a94

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

X..., chirurgien-dentiste, a saisi un tribunal à l'encontre d'une décision de la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) lui réclamant la restitution de sommes versées, à la suite d'un contrôle

Source officielle
CC

civ2

613724b3cd58014677417a95

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

X..., chirurgien-dentiste, a saisi un tribunal à l'encontre d'une décision de la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) lui réclamant la restitution de sommes versées, à la suite d'un contrôle

Source officielle
CC

civ2

613724b3cd58014677417a96

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

X..., chirurgien-dentiste, a saisi un tribunal à l'encontre d'une décision de la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) lui réclamant la restitution de sommes versées, à la suite d'un contrôle

Source officielle
CC

civ2

613724b3cd58014677417a97

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

X..., chirurgien-dentiste, a saisi un tribunal à l'encontre d'une décision de la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) lui réclamant la restitution de sommes versées, à la suite d'un contrôle

Source officielle
CC

civ2

613724b3cd58014677417a98

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

X..., chirurgien-dentiste, a saisi un tribunal à l'encontre d'une décision de la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) lui réclamant la restitution de sommes versées, à la suite d'un contrôle

Source officielle
CC

civ2

613724b3cd58014677417a99

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

X..., chirurgien-dentiste, a saisi un tribunal à l'encontre d'une décision de la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) lui réclamant la restitution de sommes versées, à la suite d'un contrôle

Source officielle
CC

civ2

613724b0cd58014677417925

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 2 septembre 2005), que Mme X..., chirurgien-dentiste

Source officielle
CC

civ2

613724b0cd58014677417926

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

X..., chirurgien-dentiste, a saisi un tribunal à l'encontre d'une décision de la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) lui réclamant la restitution de sommes versées, à la suite d'un contrôle

Source officielle
CC

civ2

613724b0cd58014677417927

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 2 septembre 2005), que Mme X..., chirurgien-dentiste

Source officielle
CC

civ2

613724b0cd58014677417928

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 2 septembre 2005), que Mme X..., chirurgien-dentiste

Source officielle
CC

civ2

613724b0cd58014677417929

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 2 septembre 2005), que Mme X..., chirurgien-dentiste

Source officielle
CC

civ2

613724b1cd5801467741792a

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 2 septembre 2005), que Mme X..., chirurgien-dentiste

Source officielle
CC

civ2

613724b2cd580146774179ca

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

X..., chirurgien-dentiste, a saisi un tribunal à l'encontre d'une décision de la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) lui réclamant la restitution de sommes versées, à la suite d'un contrôle

Source officielle
CC

civ2

613724b2cd580146774179cb

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

Le X..., chirurgien-dentiste, a saisi un tribunal à l'encontre d'une décision de la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) lui réclamant la restitution de sommes versées, à la suite d'un contrôle

Source officielle
CC

civ2

613724b2cd580146774179eb

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

X..., chirurgien-dentiste, a saisi un tribunal à l'encontre d'une décision de la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) lui réclamant la restitution de sommes versées, à la suite d'un contrôle

Source officielle
CC

civ2

613724b2cd580146774179ec

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

X..., chirurgien-dentiste, a saisi un tribunal à l'encontre d'une décision de la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) lui réclamant la restitution de sommes versées, à la suite d'un contrôle

Source officielle