Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 26 mai et 17 juin 2025, la société Vama Docks, représentée par Me Chaussade, demande au juge des référés statuant en application

l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré José X... coupable d'homicide et de blessures par imprudence ainsi que des deux contraventions au Code de la route, de circulation sur la partie gauche de la chaussée

Charensac (Haute-Loire), lieudit "Farnier", en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1988 par la cour d'appel de Riom (3ème chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée "CHAUSSURES

[V] [S], 2°/ à Mme [R] [J] épouse [S], domiciliés tous deux [Adresse 1], 3°/ à la société Chauss'mini maxi, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a reconnu le prévenu coupable d'avoir circulé, en marche anormale, sur la partie gauche de la chaussée

X... (70kms/h) était excessive et nullement proportionnée à l'étroitesse de la chaussé (5,80m), à sa sinuosité et aux obstacles de la circulation...

la Renault Clio des victimes ait pu être à vitesse 0 lors de la collision, mais simplement à une vitesse inférieure à celle de la 205 Peugeot en raison de sa situation de perdition en travers de la chaussée

salarié ne pouvait matériellement vérifier à chaque instant, que les consignes de sécurité étaient respectées, alors que le personnel travaille en trois équipes et qu'en tout état de cause, le port de chaussures

revêtir et de l'enlever sur le lieu de travail ; qu'en statuant ainsi, quand elle relevait que les salariés avaient l'obligation de porter des équipements de protection individuelle de type casque, chaussures

demanderesse avait fait valoir que A..., en raison de ses qualités professionnelles, était appelé à progresser au sein de l'entreprise et à se voir rapidement confier la responsabilité du département "chaussures

les lieux, pendant une durée de quinze ans, les activités de location et de vente de matériel de sport ; qu'au cours de la saison 1986-1987, les époux Y... ayant adjoint la location et la vente de chaussures

appointements de l'intéressé en rémunération des fonctions de directeur technique confiées en 1961, appointements devant subir les hausses accordées aux cadres par le groupement des fabricants de chaussures

en début 2000 pour un montant de 14.806 francs) avaient pu, comme elle l'avait affirmé, être payés par son amant, il avait été vérifié qu'elle avait effectué de nombreux achats de vêtements et de chaussures

DBVV-V-B7D-HFYZ Nature affaire : Demande tendant à obtenir la livraison de la chose ou à faire sanctionner le défaut de livraison Affaire : SAS DAX MEUBLES C/ SAS BESSON CHAUSSURES

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 12 décembre 1996), que la société Décathlon, qui s'était fait livrer des chaussures

Valette-du-Var (Var), Les Espaluns 3, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile, section A), au profit de la Société anonyme Méditerranée de chaussures

Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que l'association Boischaut commerce et le syndicat des commerçants et chefs d'entreprises commerciales du Cher ont assigné la société Chaussures

- une photographie de chaussons qui seraient ceux fournis à Mme [Z] pour le nettoyage des locatifs': il s'agit de chaussons chaussettes dont la semelle est garnie de pois en matériau antidérapant';