rien vu de spécial ; que cependant un témoin manifestement neutre, le jeune Jean-Pierre X... a déclaré avoir constaté la présence du prévenu dans le bar quelques instants après que Y... en fut sorti blessé

[T] [Z], passager d'un véhicule immatriculé en France, a été blessé dans un accident de la circulation impliquant plusieurs autres véhicules immatriculés en Roumanie. 2. M.

la part de Lionel X..., formellement identifié par la victime ; que le témoin, Aurélie Z..., lors de son audition par les enquêteurs, a bien vu un véhicule gris (alors que Lionel X... dit qu'il était bleu

condamne Jean-Marc X... à payer une somme de 2 500 euros au titre de l'article 375 du Code de procédure pénale, d'une part, à l'association Enfance et Partage, d'autre part, à l'association L'Enfant Bleu-Enfance

relative à des pratiques mises en oeuvre par la société Rallye lors des acquisitions des réseaux de distribution Disque bleu et Genty Cathiard

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Garage de la Gare de Beauchamp et BLV 95 par la société Robert Rousseau Automobile

Domical, gérée par Norbert A..., pour une durée de trois ans, et un montant annuel de 948.000 francs ; que, huit jours après l'attribution de ce marché, la société Domical a acheté la société Orange bleue

Mathilde X... et l'a condamné à verser à celle-ci la somme de 22 000 francs de dommages et intérêts ; "aux motifs qu'Olivier Z..., après avoir porté la somme de 25 000 francs sur le bordereau de carte bleue

à son maximum le taux de la rente service au salarié alors, selon le moyen : 1 / qu'une faute inexcusable de l'employeur n'est pas caractérisée lorsque la machine avec laquelle le salarié s'est blessé

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu , selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 mars 2006), que Mme X... a été blessée

Y... ne produisait ni ticket de caisse, ni ticket de carte bleue, ni relevé bancaire, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article 1353 du code civil ; 2°/ que l'aveu

Y..., le livret bleu à partir duquel ont été opérés les virements au profit de la SCI était ouvert au nom de M. X...

X..., outre ses propos, le fait d'avoir affiché l'arrêté de mise en demeure le concernant dans la mairie sur un document de couleur bleue parmi les autres arrêtés de couleur blanche attirant ainsi exclusivement

. ; que des insultes, crachats et coups étaient échangés de part et d'autre ; que Raoul X..., lors de sa plainte, a précisé qu'au cours de l'altercation il s'était blessé au pouce de la main gauche et

gendarme Bertrand lui signalant les véhicules en excès de vitesse, dont les caractéristiques précises lui avaient été données, deux véhicules de marque Mazda, l'un de couleur or, l'autre de couleur bleue

25 au départ de la boîte de nuit et au moment de l'accident seraient confirmées par le brigadier X... à qui le demandeur avait déclaré de manière confuse qu'il avait pris la voiture avant d'aller au "Blue

"des éraflures des deux genoux, "une tuméfaction de la cuisse gauche, "une blessure avec plaies multiples de l'avant-bras droit évoquant une morsure profonde correspondant aux déclarations du blessé

aux motifs que la demande de Franck F..., en ce qui concerne l'action civile, s'avère tout à fait logique et compréhensible, même en l'absence d'identification du tiers qui aurait le plus grièvement blessé