Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
6684eaafa0de54ff609f7be0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 02 JUILLET 2024 N° 2024/389 N° RG 23/11355 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL3HM [D] [T] C/ Société [4] CHEZ [10] Société
Source officielleChambre 1-9
6787546a181ea8ef9c1d7264
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 14 JANVIER 2025 N° 2025/ S 011 N° RG 24/07212 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNEYJ [F] [O] C/ [B] [T] épouse [O] Société
Source officielleChambre 1-9
6787546e181ea8ef9c1d72ae
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 14 JANVIER 2025 N° 2025/ S 002 N° RG 23/13549 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMDAK [C] [I] [G] [L] C/ Société [14] CHEZ
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55a56c9f0d0f8b6f2d5
9 janvier 2023
9 janvier 2023
A la fin des débats, il a été indiqué aux parties que l'affaire a été mise en délibéré et la décision rendue lundi 9 janvier à 15 heures.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55a56c9f0d0f8b6f2db
9 janvier 2023
9 janvier 2023
A la fin des débats, il a été indiqué aux parties que l'affaire a été mise en délibéré et la décision rendue lundi 9 janvier à 15 heures.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55a56c9f0d0f8b6f2dd
9 janvier 2023
9 janvier 2023
A la fin des débats, il a été indiqué aux parties que l'affaire a été mise en délibéré et la décision rendue lundi 9 janvier à 15 heures.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55b56c9f0d0f8b6f2e3
9 janvier 2023
9 janvier 2023
A la fin des débats, il a été indiqué aux parties que l'affaire a été mise en délibéré et la décision rendue lundi 9 janvier à 15 heures.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55b56c9f0d0f8b6f2e9
9 janvier 2023
9 janvier 2023
A la fin des débats, il a été indiqué aux parties que l'affaire a été mise en délibéré et la décision rendue lundi 9 janvier à 15 heures.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55b56c9f0d0f8b6f2ef
9 janvier 2023
9 janvier 2023
A la fin des débats, il a été indiqué aux parties que l'affaire a été mise en délibéré et la décision rendue lundi 9 janvier à 15 heures.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55c56c9f0d0f8b6f2f5
9 janvier 2023
9 janvier 2023
A la fin des débats, il a été indiqué aux parties que l'affaire a été mise en délibéré et la décision rendue lundi 9 janvier à 15 heures.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55c56c9f0d0f8b6f2f7
9 janvier 2023
9 janvier 2023
A la fin des débats, il a été indiqué aux parties que l'affaire a été mise en délibéré et la décision rendue lundi 9 janvier à 15 heures.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55c56c9f0d0f8b6f2fb
9 janvier 2023
9 janvier 2023
A la fin des débats, il a été indiqué aux parties que l'affaire a été mise en délibéré et la décision rendue lundi 9 janvier à 15 heures.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55c56c9f0d0f8b6f2ff
9 janvier 2023
9 janvier 2023
A la fin des débats, il a été indiqué aux parties que l'affaire a été mise en délibéré et la décision rendue lundi 9 janvier à 15 heures.
Source officielle15e Chambre A
6036cbc0bc6c196a3516f903
4 septembre 2015
4 septembre 2015
HADDAD, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jonathan HADDAD, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles
Source officielleJuge de l'Exécution
695828de75782d5f06971ca5
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Aux termes de l'article R322-9 de ce même code, la mention de la délivrance de l'assignation et des dénonciations est portée en marge de la copie du commandement de payer valant saisie publiée au fichier
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55856c9f0d0f8b6f2c3
9 janvier 2023
9 janvier 2023
A la fin des débats, il a été indiqué aux parties que l'affaire a été mise en délibéré et la décision rendue lundi 9 janvier à 15 heures.
Source officielleChambre 1-9
6787546d181ea8ef9c1d7292
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT DE DÉSISTEMENT DU 14 JANVIER 2025 N° 2025/ S 006 N° RG 24/01397 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMQUQ [Localité 8] [10] C/ [O] [B]
Source officielleService des Criées
67f9717c0ea89248182aa8a5
8 avril 2025
8 avril 2025
L'article 399 dispose que le désistement emporte, sauf convention contraire, soumission de payer les frais de l'instance éteinte.
Source officielleVentes
68efe4e6c07170de10e43d09
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Les formalités de publicité ont été régulièrement effectuées, dans le respect des dispositions des articles R322-31 du Code des procédures civiles d’exécution : - Avis complet affiché au Tribunal judiciaire
Source officielleService des Criées
67f9717c0ea89248182aa8b1
8 avril 2025
8 avril 2025
L'article 399 dispose que le désistement emporte, sauf convention contraire, soumission de payer les frais de l'instance éteinte.
Source officiellePage 19 sur 80