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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-242274
10 février 2025
10 février 2025
A different company, F., was announced the winner of the second auction. First set of proceedings: the courts allowed applicant company’s claim and declared the second auction invalid.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6285e0fe6a1876057df5d303
18 mai 2022
18 mai 2022
Win, d'autre part que l'offre Win Win permettait bien de bénéficier du tiers payant.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0605DEC003458297
5 juin 2003
5 juin 2003
In December 1993 News published an article about a certain Mr R., in which he was described as the “mastermind” of right-wing extremism in Austria.
Source officiellecomm
613721b0cd580146773f622d
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Yves X..., gérant de la société à responsabilité limitée Winner, ...
Source officiellecr
éesc/André X
6137256acd5801467741d889
13 juin 1994
13 juin 1994
après enquête la preuve que les certificats d'origine datés du 14 janvier 1981, 9 juin 1981, 28 juillet 1981 et 16 novembre 1981 ont été certifiés conformes et authentiques par le Trade Développement Board
Source officielle1ère chambre civile A
61624a79a68110eae5b68fd3
16 mai 2013
16 mai 2013
La société CEGEDO estime que ces documents ne permettent pas de faire état de la bonne réception du système informatique WIN-SANTE. 5.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0226DEC003766404
26 février 2008
26 février 2008
In these circumstances, the Board found that there were no legal impediments to the wind turbine.
Source officielleADLC
ADLC:19-DCC-36
28 février 2019
28 février 2019
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Marie Brizard Wine & Spirits par la société Compagnie Financière Européenne de Prises de Participation
Résumé IA — à vérifier2ème chambre
CETAT:CETATEXT000033551471
7 décembre 2016
7 décembre 2016
administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 10 novembre 2015 par laquelle le préfet des Hauts-de-Seine a rejeté la demande d'autorisation de travail présentée par la société Eric Bompard
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101382
2 décembre 2015
2 décembre 2015
LM, numéro de série 0816 année 1961, modèle 375 plus Winner LM, numéro de série 0396 AM 1954, et modèle 335 S, numéro de série 0674, année 1957, en vue d'acquitter le paiement des de succession ; AUX
Source officiellecomm
613721b0cd580146773f622c
14 janvier 1992
14 janvier 1992
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé le 2 avril 1990 par la société à responsabilité limitée Winner
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67820ab3d30fbdc4c17b9ce7
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Dans le cadre de cette activité, il fait usage de l'enseigne Win Together Agency.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03848_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
gracieux du 4 août 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet de police de lui restituer ses armes, munitions et autorisations à savoir : - une carabine de marque Troy, modèle Pump Action Rifles, calibre 308 win
Source officielle3ème chambre A
62c7ca7ecb8dca058e3e7c2d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Toujours au sein de l'activité de LR Health & Beauty Systems, Madame [D] et sa société Forward Looking ont rejoint le groupe de top leaders Partner Winner, animant lui-même des leaders d'organisation,
Source officiellecomm
613724bccd58014677417f3c
23 mai 2006
23 mai 2006
des Douanes et Droits indirects en restitution du montant des sommes indûment versées ; Attendu que la Cour de justice des Communautés européennes a dit pour droit (2 octobre 2003 , arrêt Weber's Wine
Source officiellecomm
613724becd58014677418003
23 mai 2006
23 mai 2006
des Douanes et Droits indirects en restitution du montant des sommes indûment versées ; Attendu que la Cour de justice des Communautés européennes a dit pour droit (2 octobre 2003 , arrêt Weber's Wine
Source officiellecomm
613724becd5801467741801a
23 mai 2006
23 mai 2006
des Douanes et Droits indirects en restitution du montant des sommes indûment versées ; Attendu que la Cour de justice des communautés européennes a dit pour droit (2 octobre 2003 , arrêt Weber's Wine
Source officiellecomm
613724becd5801467741801b
23 mai 2006
23 mai 2006
des Douanes et Droits indirects en restitution du montant des sommes indûment versées ; Attendu que la Cour de justice des Communautés européennes a dit pour droit (2 octobre 2003 , arrêt Weber's Wine
Source officiellecomm
613724c0cd580146774180e8
23 mai 2006
23 mai 2006
des douanes et droits indirects en restitution du montant des sommes indûment versées ; Attendu que la Cour de justice des communautés européennes a dit pour droit (2 octobre 2003, arrêt Weber's Wine
Source officiellecomm
61372675cd58014677425bbd
23 mai 2006
23 mai 2006
des douanes et droits indirects en restitution du montant des sommes indûment versées ; Attendu que la Cour de justice des communautés européennes a dit pour droit (2 octobre 2003, arrêt Weber's Wine
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