Vito X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience du 13 juin 1996, où étaient présents

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00566 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JZB2 Minute N° : 26/00005 CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 06 Janvier 2026 DEMANDEUR URSSAF PACA 20 avenue VITON

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00567 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JZB3 Minute N° : 26/00006 CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 06 Janvier 2026 DEMANDEUR URSSAF PACA 20 avenue VITON

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00568 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JZB4 Minute N° : 26/00007 CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 06 Janvier 2026 DEMANDEUR URSSAF PACA 20 avenue VITON

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Viton, maître des requêtes en service extraordinaire, - les

unique pour la construction et l'exploitation d'un parc éolien composé de sept aérogénérateurs et de deux postes de livraison sur les territoires des communes d'Argenton-sur-Creuse, de Celon et de Vigoux

vente parfaite ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que la délivrance du permis de construire a été retardée par les contraintes imposées par la commune de Saint-Martin Le Vinoux

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MAROGERS, société anonyme, dont le siège social est à Lyon (Rhône), 48, cours Vitton

Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Andrée B..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice de son fils Pierre-Philippe, demeurant chemin du Carret à Saint-Martin-le-Vinoux

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Aide à domicile en milieu rural (ADMR), dont le siège est ... le Vinoux

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sofrapain, société anonyme dont le siège est ..., zone industrielle à Saint-Martin-le-Vinoux

Joseph X..., demeurant ..., à Saint-Martin le Vinoux (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1990 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité

Luigi de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions à l'encontre de la société Vito Corse, -de condamner la SARL A.M.

[Localité 4] Représenté par Me Natdja-Hamadi ABOUBAKARI, Avocate au barreau de Seine Saint Denis, #49 ET Madame [G] [E] épouse [L] [Adresse 2] [Adresse 6] [Adresse 8] Représentée par Me Marylou VIOU

CIRINO 1975 Giancarlo CORRAZZINI 1977 Antonella CORRAZZINI 1971 Daniela CORRAZZINI 1972 Peppino CORSI 1953 Girolamo CRISTINA 1952 Vincenzo CRISTOFARO 1952 Salvatore CUCUZZA 1950 Giuseppe D’ANNA 1957 Vito

 ; - Constater qu'à compter de 2010, les approvisionnements d'EDF auprès de VITOL ont augmenté en volume et se sont diversifiés sur la Guadeloupe ; - Dire que les commandes litigieuses traduisent un

[Localité 3] représentée par Madame Virginie PRIÉ, Substitut du procureur Décision du 24 Avril 2024 Exequatur N° RG 24/02144 - N° Portalis 352J-W-B7I-C23RK COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile VITON

[Localité 4] représentée par Madame Virginie PRIÉ, Substitut du procureur Décision du 24 Avril 2024 Exequatur N° RG 24/01950 - N° Portalis 352J-W-B7H-C23RE COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile VITON